CM
27 octobre 2025
Landaul
11 délibérations
11
délibérations
6
Ressources humaines
4
Autres decisions
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Ressources humaines
6 délibérations
3
Participation employeur complémentaire santé
4
Modification bénéficiaires RIFSEEP — CDD DROIT PUBLIC
5
Régime IHTS
6
Régime dindemnisation des astreintes
7
Régime déquivalence des animateurs
8
Modification tableau des emplois
Autres decisions
4 délibérations
1
Approbation PV CM 25 09 2025
2
Décisions du Maire
10
Rapport annuel activité 2024 MORBIHAN ENERGIES
11
Modification statuts MORBIHAN ENERGIES
Urbanisme & Travaux
1 délibération
9
Abandon parcelle — Aménagement piste cyclable gare bourg
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