Conseil municipal du 2025-10-27

Landaul 27 octobre 2025 11 délibérations
Document source

11

délibérations

6

Ressources humaines

4

Autres decisions

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Modification statuts MORBIHAN ENERGIES - Rapport annuel activité 2024 MORBIHAN ENERGIES - Régime d'équivalence des animateurs - Abandon parcelle - Aménagement piste cyclable gare bourg - Régime d'indemnisation des astreintes - Modification tableau des emplois - Participation employeur complémentaire santé - Régime IHTS - Modification bénéficiaires RIFSEEP - CDD DROIT PUBLIC - Décisions du Maire - Approbation PV CM 25 09 2025

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Délibérations (11)

👥 Ressources humaines 6 délibérations
3

Participation employeur complémentaire santé

4

Modification bénéficiaires RIFSEEP — CDD DROIT PUBLIC

5

Régime IHTS

6

Régime d'indemnisation des astreintes

7

Régime d'équivalence des animateurs

8

Modification tableau des emplois

📄 Autres decisions 4 délibérations
1

Approbation PV CM 25 09 2025

2

Décisions du Maire

10

Rapport annuel activité 2024 MORBIHAN ENERGIES

11

Modification statuts MORBIHAN ENERGIES

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
9

Abandon parcelle — Aménagement piste cyclable gare bourg

WEB megalis:2025:20553:2025-10-27
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