CM
1 octobre 2024
Landéan
4 délibérations
4
délibérations
3
Finances & Budget
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (4)
Finances & Budget
3 délibérations
34 Participation des collectivités de résidence aux charges de fonctionnement de l'école privée Notre Dame de Landéan, sous contrat d'association 2023-2024
33 Demande de subvention exceptionnelle pour le Théâtre
32 Accord de subvention au titre de la répartition 2024 du produit des amendes de police 2023
Culture & Patrimoine
1 délibération
35 Redevance doccupation du domaine public
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