Conseil municipal du 2025-11-28

Landévant 28 novembre 2025 15 délibérations
Document source

15

délibérations

7

Finances & Budget

2

Environnement

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

15 délibérations - SPL Auray Carnac Quiberon Tourisme rapport du mandataire 2024. - AQTA rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de la gestion des déchets ménagers et assimilés. - AQTA - rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de leau potable et de lassainissement. - Modification du tableau des effectifs. - Tarifs 2026 - Admission en non-valeur de créances irrecouvrables. - Autorisation au maire dengager, de liquider et de mandater les dépenses dinvestissement en 2026. - Budget primitif 2025 décision modificative n° 1. - Subvention SNSM - Projet de ressourcerie végétale vente des parcelles ZW232, ZW233 et ZW 234 à AQTA. - Création de pistes cyclables axe Landévant Landaul demandes de subventions. - Marchés des assurances 2026-2029. - AQTA avenant n° 1 à la convention de mise à disposition du bâtiment de la crèche. - Contrat de concession de service pour la gestion du service enfance (ALSH, périscolaire, pause méridienne) : proposition - AQTA approbation du rapport de la commission locale dévaluation des charges transférées (CLECT).

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Délibérations (15)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
2025

Tarifs 2026

2025

Admission en non — valeur de créances irrecouvrables.

2025

Autorisation au maire dengager, de liquider et de mandater les dépenses dinvestissement en 2026.

2025

Budget primitif 2025 décision modificative n° 1.

2025

Subvention SNSM

2025

Création de pistes cyclables axe Landévant Landaul demandes de subventions.

2025

AQTA approbation du rapport de la commission locale dévaluation des charges transférées (CLECT).

🌱 Environnement 2 délibérations
2025

AQTA rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de la gestion des déchets ménagers et assimilés.

2025

AQTA — rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de leau potable et de lassainissement.

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

Projet de ressourcerie végétale vente des parcelles ZW232, ZW233 et ZW 234 à AQTA.

2025

AQTA avenant n° 1 à la convention de mise à disposition du bâtiment de la crèche.

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

Marchés des assurances 2026-2029.

2025

Contrat de concession de service pour la gestion du service enfance (ALSH, périscolaire, pause méridienne) : proposition davenant n° 3 au contrat.

🎉 Événementiel & Tourisme 1 délibération
2025

SPL Auray Carnac Quiberon Tourisme rapport du mandataire 2024.

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

Modification du tableau des effectifs.

WEB megalis:2025:20554:2025-11-28
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