CM

28 novembre 2025

Landévant 15 délibérations

15

délibérations

7

Finances & Budget

2

Environnement

2

Culture & Patrimoine

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Délibérations (15)

Finances & Budget 7 délibérations
2025

Tarifs 2026

2025

Admission en non — valeur de créances irrecouvrables

2025

Autorisation au maire dengager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement en 2026

2025

Budget primitif 2025 décision modificative n° 1

2025

Subvention SNSM

2025

Création de pistes cyclables axe Landévant Landaul demandes de subventions

2025

AQTA approbation du rapport de la commission locale dévaluation des charges transférées (CLECT)

Environnement 2 délibérations
2025

AQTA rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de la gestion des déchets ménagers et assimilés

2025

AQTA — rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable et de lassainissement

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

Projet de ressourcerie végétale vente des parcelles ZW232, ZW233 et ZW 234 à AQTA

2025

AQTA avenant n° 1 à la convention de mise à disposition du bâtiment de la crèche

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

Marchés des assurances 2026-2029

2025

Contrat de concession de service pour la gestion du service enfance (ALSH, périscolaire, pause méridienne) : proposition davenant n° 3 au contrat

Événementiel & Tourisme 1 délibération
2025

SPL Auray C'arnac Quiberon Tourisme rapport du mandataire 2024

Ressources humaines 1 délibération
2025

Modification du tableau des effectifs

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