26 février 2026
8
délibérations
4
Finances & Budget
2
Autres decisions
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
AQTA Energies projet de réseau de chaleur convention dapport en compte courant dassocié
Subvention au CCAS
Compte de gestion 2025
Espacil garantie d'un emprunt auprès de la caisse des dépôts et consignations
Ressourcerie végétale convention de prestation de service entre AQTA et la commune
AQTA Energies rapport annuel 2024-2025
AQTA convention cadre de fonctionnement du réseau des médiathèques 2025-2030
Cession à la mairie de la voirie du lotissement D'ouareu Braz
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