Conseil municipal du 2026-02-12

Landivisiau 12 février 2026 23 délibérations
Document source

23

délibérations

15

Finances & Budget

5

Environnement

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

23 délibérations - Annule et remplace délibération 2026_02_037 (erreur matérielle) - Annule et remplace délibération 2026_02_031 (erreur matérielle) - Annule et remplace délibération 2026_02_028 (erreur matérielle) - Annule et remplace délibération 2026_02_016 (erreur matérielle) - Liquidation du GIP Musées de territoires finistériens - RSU 2024 - Subvention 2026 à Agri Deiz - Enquête publique - Avis sur la demande de défrichement pour permettre le stockage de stériles sur la carrière de Kerfave - Avenant n°2 à la convention de partenariat 2024-2026 avec l'Adeupa - Convention 2026-2028 avec l'association Ailes pour le développement de la cohabitation solidaire - Elaboration d'un PCAET - Approbation de la modification des statuts du SMH - Trajectoire tarifaire de la redevance assainissement sur la période 2027-2035 - Trajectoire tarifaire de la redevance eau potable sur la période 2027-2035 - Fixation du produit attendu de la taxe GEMAPI 2026 - Transfert de crédits du budget général vers le budget annexe assainissement pour la période 2025-2027 - Vote des subventions et participations 2026 - Fonds de concours 2024-2026 "projets communaux" - Part 2 6 Commune de Guiclan - Fonds de concours 2024-2026 "projets communaux" - Part 2 - Commune de Guimiliau - Fonds de concours 2024-2026 "projets communaux" - Part 2 - Commune de Lampaul-Guimiliau

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Délibérations (23)

💶 Finances & Budget 15 délibérations
2026

Annule et remplace délibération 2026_02_016 (erreur matérielle)

2026

Subvention 2026 à Agri Deiz

2026

Avenant n°2 à la convention de partenariat 2024-2026 avec l'Adeupa

2026

Convention 2026 — 2028 avec l'association Ailes pour le développement de la cohabitation solidaire

2026

Trajectoire tarifaire de la redevance assainissement sur la période 2027-2035

2026

Trajectoire tarifaire de la redevance eau potable sur la période 2027-2035

2026

Fixation du produit attendu de la taxe GEMAPI 2026

2026

Transfert de crédits du budget général vers le budget annexe assainissement pour la période 2025-2027

2026

Vote des subventions et participations 2026

2026

Fonds de concours 2024 — 2026 "projets communaux" - Part 2 6 Commune de Guiclan

2026

Fonds de concours 2024 — 2026 "projets communaux" - Part 2 - Commune de Guimiliau

2026

Fonds de concours 2024 — 2026 "projets communaux" - Part 2 - Commune de Lampaul-Guimiliau

2026

Subvention 2026 à la Mission Locale Pays de Morlaix

2026

Vote des taux des impôts directs locaux 2026

2026

Reprise anticipée des résultats 2025

🌱 Environnement 5 délibérations
2026

Annule et remplace délibération 2026_02_037 (erreur matérielle)

2026

Annule et remplace délibération 2026_02_031 (erreur matérielle)

2026

Annule et remplace délibération 2026_02_028 (erreur matérielle)

2026

Enquête publique — Avis sur la demande de défrichement pour permettre le stockage de stériles sur la carrière de Kerfaven à Ploudiry

2026

Elaboration d'un PCAET

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2026

Liquidation du GIP Musées de territoires finistériens

👥 Ressources humaines 1 délibération
2026

RSU 2024

📄 Autres decisions 1 délibération
2026

Approbation de la modification des statuts du SMH

WEB scdl:24290075100189:2026-02-12
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