Conseil municipal du 2026-02-12
23
délibérations
15
Finances & Budget
5
Environnement
1
Culture & Patrimoine
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (23)
Annule et remplace délibération 2026_02_016 (erreur matérielle)
Subvention 2026 à Agri Deiz
Avenant n°2 à la convention de partenariat 2024-2026 avec l'Adeupa
Convention 2026 — 2028 avec l'association Ailes pour le développement de la cohabitation solidaire
Trajectoire tarifaire de la redevance assainissement sur la période 2027-2035
Trajectoire tarifaire de la redevance eau potable sur la période 2027-2035
Fixation du produit attendu de la taxe GEMAPI 2026
Transfert de crédits du budget général vers le budget annexe assainissement pour la période 2025-2027
Vote des subventions et participations 2026
Fonds de concours 2024 — 2026 "projets communaux" - Part 2 6 Commune de Guiclan
Fonds de concours 2024 — 2026 "projets communaux" - Part 2 - Commune de Guimiliau
Fonds de concours 2024 — 2026 "projets communaux" - Part 2 - Commune de Lampaul-Guimiliau
Subvention 2026 à la Mission Locale Pays de Morlaix
Vote des taux des impôts directs locaux 2026
Reprise anticipée des résultats 2025
Annule et remplace délibération 2026_02_037 (erreur matérielle)
Annule et remplace délibération 2026_02_031 (erreur matérielle)
Annule et remplace délibération 2026_02_028 (erreur matérielle)
Enquête publique — Avis sur la demande de défrichement pour permettre le stockage de stériles sur la carrière de Kerfaven à Ploudiry
Elaboration d'un PCAET
Liquidation du GIP Musées de territoires finistériens
RSU 2024
Approbation de la modification des statuts du SMH
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