16 février 2026
18
délibérations
6
Autres decisions
4
Culture & Patrimoine
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
Conv de Prestation de Service Mutualise Rgdp
Projet Restructuration Tiez Nevez
Projet Renovation Bib
C'orrections sur Ex Anterieurs des Amortiss et Immos
Conv Partenariat avec Grdf
Bubdget Principal du B Primitif 2026
Programmation Culturelle Saison 2026 2027
Saison Culturelle Lecture Publique
Saison Culturelle Residences D Artistes
Programmation Culturelle 2026 2027
Retrocession de Voirie par Iris Promotion A la Ville
Cession Gratuite Bande de Terrain Rue Lebrun
Acquisition Parcelle 15 Rue Arvor
Taux Imposition Taxes Directes Locales 2026
Budget le Vallon Bp 2026
Modif Statutaire Competences Ccpl
Acquisition Parcelle Angle Rue Clemenceau
Convention Sdef Parking Tivizio
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