CM

20 mars 2024

Landujan 9 délibérations

9

délibérations

3

Ressources humaines

3

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

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Délibérations (9)

Ressources humaines 3 délibérations
2024

Délibération n°07032024 — 01 Création d'un poste permanent d'adjoint technique territorial de c'atégorie C à temps non c'omplet 17,5.35ème

Délibération n°07032024 — 02 Avis s'aisis du CST - Apprentissage

Délibération n°07032024 — 03 Prolongation du contrat de remplacement médiathèque

Urbanisme & Travaux 3 délibérations

Délibération n°07032024 — 04 Aménagement du bourg, choix d'un bureau d'études dans le c'adre de la mission SPS

Délibération n°07032024 — 07 Consultation PPA modification n°1 du PLU de La Chapelle du L'ou du L'ac

Délibération n°07032024 — 08 Identification des zones d'accélération ENR proposition de zonage

Finances & Budget 2 délibérations

Délibération n°07032024 — 05 Installation de buts pour le terrain de foot

Délibération n°07032024 — 06 D'ECISIONS MODIFICATIVES Virements de crédits effectués à partir des d'épenses imprévues

Sécurité 1 délibération

Délibération n°07032024 — 09 Avenant n'uméro deux au règlement intérieur du c'imetière présenté et accepté par délibération n°141217-08 et s'igné le 19122017

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