Conseil municipal du 2024-03-20
9
délibérations
3
Ressources humaines
3
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (9)
délibération n°07032024 — 01 Création dun poste permanent dadjoint technique territorial de catégorie C à temps non complet 17,5.35ème
délibération n°07032024 — 02 Avis saisis du CST - Apprentissage
délibération n°07032024 — 03 Prolongation du contrat de remplacement médiathèque
délibération n°07032024 — 04 Aménagement du bourg, choix dun bureau détudes dans le cadre de la mission SPS
délibération n°07032024 — 07 Consultation PPA modification n°1 du PLU de La Chapelle du Lou du Lac
délibération n°07032024 — 08 Identification des zones daccélération ENR proposition de zonage
délibération n°07032024 — 05 Installation de buts pour le terrain de foot
délibération n°07032024 — 06 DECISIONS MODIFICATIVES Virements de crédits effectués à partir des dépenses imprévues
délibération n°07032024 — 09 Avenant numéro deux au règlement intérieur du cimetière présenté et accepté par délibération n°141217-08 et signé le 19122017
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