Conseil municipal du 2024-11-07

Lanester 7 novembre 2024 27 délibérations
Document source

27

délibérations

9

Autres decisions

5

Finances & Budget

3

Environnement

Résumé

Synthèse

27 délibérations - VU DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LAUSTERITE FINANCIERE IMPOSEE AUX COLLECTIVITES - CONVENTION DE PARTENARIAT ET CONTRAT DOBJECTIFS AVEC LANESTER HANDBALL SAISON 2024/2025 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE BRETAGNE LADIES TOUR - FONDS POUR LA PROMOTION DU SPORT SOLDE 202 - CONVENTION AVEC LEDUCATION NATIONALE - ACCUEIL DE JEUNES AU STUD!O - CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE AVEC LA CAISSE DALLOCATIONS FAMILIALES - AVENANT N°2 - PRESENTATION DU RAPPORT SOCIAL UNIQUE (RSU) 2023 - REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS - ANNEE 2025 - INDEMNITE SPECIALE DE FONCTION ET DENGAGEMENT POUR LES AGENTS DE LA POLICE MUNICIPALE - MODIFICATIONS DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET AJUSTEMENTS ORGANISATIONNELS - CONSERVATOIRE DANSE, MUSIQUE, THEATRE RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION « KLAS BAGAD » AVEC LEDUCATION NATIONALE - ATELIER MUNICIPAL DARTS PLASTIQUES TARIFICATION POUR LES INSTITUTIONS SPECIALISEES - FONDS MUNICIPAL DUVRES ARTISTIQUES - ACQUISITION DUNE UVRE DE SOPHIE BROHAN - ENGAGEMENTS DE LA VILLE DE LANESTER SUR LE LABEL " TERRITOIRES ENGAGES POUR LA NATURE " ET LA CHARTE NATURE EN FAVEUR DE - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LENFOUISSEMENT DES RESEAUX DE TELECOMMUNICATION - RUE ROBESPIERRE - CONVENTION AVEC LORIENT AGGLOMERATION POUR LES EQUIPEMENTS DE LUTTE CONTRE LINCENDIE - RAPPORT DACTIVITES 2023 DE MORBIHAN ENERGIES - DEROGATIONS 2025 AU REPOS DOMINICAL DES COMMERCES DE DETAIL - PRESENTATION DU RAPPORT DACTIVITES 2023 DE LORIENT AGGLOMERATION - ADMISSIONS DE CREANCES ETEINTES

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Délibérations (27)

📄 Autres decisions 9 délibérations
2024

VU DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LAUSTERITE FINANCIERE IMPOSEE AUX COLLECTIVITES

2024

CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE AVEC LA CAISSE DALLOCATIONS FAMILIALES - AVENANT N°2

2024

REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS - ANNEE 2025

2024

RAPPORT DACTIVITES 2023 DE MORBIHAN ENERGIES

2024

DEROGATIONS 2025 AU REPOS DOMINICAL DES COMMERCES DE DETAIL

2024

PRESENTATION DU RAPPORT DACTIVITES 2023 DE LORIENT AGGLOMERATION

2024

ADMISSIONS DE CREANCES ETEINTES

2024

ENGAGEMENT DE LA VILLE DE LANESTER SUR LE LABEL TERRITOIRE ENGAGE TRANSITION ECOLOGIQUE

2024

DENOMINATION DE VOIE — LOTISSEMENT DU VERGER - IMPASSE VAN GOGH

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2024

ATELIER MUNICIPAL DARTS PLASTIQUES TARIFICATION POUR LES INSTITUTIONS SPECIALISEES

2024

ADMISSIONS EN NON — VALEUR SUR LE BUDGET PRINCIPAL ET LES BUDGETS ANNEXES DE LA VILLE

2024

DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET ANNEXE DE LA HALTE NAUTIQUE

2024

DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET ANNEXE DE LA CUISINE CENTRALE

2024

DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET PRINCIPAL

🌱 Environnement 3 délibérations
2024

MODIFICATIONS DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET AJUSTEMENTS ORGANISATIONNELS

2024

ENGAGEMENTS DE LA VILLE DE LANESTER SUR LE LABEL " TERRITOIRES ENGAGES POUR LA NATURE " ET LA CHARTE NATURE EN FAVEUR DE LA BIODIVERSITE

2024

CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LENFOUISSEMENT DES RESEAUX DE TELECOMMUNICATION - RUE ROBESPIERRE

🤝 Vie associative 2 délibérations
2024

CONVENTION DE PARTENARIAT ET CONTRAT DOBJECTIFS AVEC LANESTER HANDBALL SAISON 2024/2025

2024

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE BRETAGNE LADIES TOUR

🛡️ Sécurité 2 délibérations
2024

INDEMNITE SPECIALE DE FONCTION ET DENGAGEMENT POUR LES AGENTS DE LA POLICE MUNICIPALE

2024

CONVENTION AVEC LORIENT AGGLOMERATION POUR LES EQUIPEMENTS DE LUTTE CONTRE LINCENDIE

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

FONDS MUNICIPAL DUVRES ARTISTIQUES — ACQUISITION DUNE UVRE DE SOPHIE BROHAN

2024

CESSION DEMPRISES FONCIERES COMMUNALES AU PROFIT DE LA SCCV « LANESTER KERFREHOUR »

Sport 1 délibération
2024

FONDS POUR LA PROMOTION DU SPORT SOLDE 202

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

CONVENTION AVEC LEDUCATION NATIONALE — ACCUEIL DE JEUNES AU STUD!O

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

PRESENTATION DU RAPPORT SOCIAL UNIQUE (RSU) 2023

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

CONSERVATOIRE DANSE, MUSIQUE, THEATRE RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION « KLAS BAGAD » AVEC LEDUCATION NATIONALE

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