11 juillet 2024
16
délibérations
4
Autres decisions
3
Administration
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Approbation du procès verbal de la séance du 23 mai 2024
Projet Alimentaire Territorial — Protocole d'engagement des restaurations collectives
Suivi et maintenance des hydrants par Lorient Agglomération
Approbation du procès verbal de la séance du 28 mars 2024
Approbation du procès — verbal de la séance du 28 mars 2024
Approbation du procès — verbal de la séance du 18 décembre 2023
Compte rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire
Retrait délibération DEL04 2024 05 23
Actualisation du plan de financement pour l'acquisition de la MAM de Tréauray
Création d'une servitude de passage sur la parcelle communale YL 24 au profit de la parcelle YL 48
Participation aux frais de fonctionnement des classes denseignement spécialisé 2023/2024
SEM XSEA — Modification du pacte dactionnaires
Aliénation de portions de chemins ruraux après enquête publique
Zone d'Activités de Lanveur — Vente de la parcelle ZB 359 à la SARL YASAR FRERES
Rythmes scolaires — Renouvellement de la semaine de quatre jours pour 2024/2025 à 2026/2027
Evolution du tableau des effectifs et des emplois permanents
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