Conseil municipal du 2024-11-06

Languidic 6 novembre 2024 18 délibérations
Document source

18

délibérations

8

Finances & Budget

3

Autres decisions

2

Administration

Résumé

Synthèse

18 délibérations - Fête de la Bretagne - Demande de subvention - Signature d'un avenant CTG n°2-Engagement de Lorient Agglo à intégrer le dispositif de la Convention Territoriale Global - Déclassement pour cession d'une portion de voirie communale au lieudit Kerver au profit de M. Calvar - Annulation partielle de la délibération n° DEL14_2024_09_23 - Participation au Fonds de Solidarité Logement 2024 - Restauration de registres paroissiaux - Demandes de subventions - Participation aux frais de fonctionnement - Classes spécialisées 2024-2025 - Participation aux frais de fonctionnement des écoles Diwan 2024-2025 - Participation aux frais de fonctionnement de l'école Notre Dame des Fleurs 2024-2025 - Demande admission en non-valeurs - Mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2025 - Budget Ateliers relais - Décision modificative n°1 2024 - Budget Coët Mousset - Décision modificative n°1 2024 - Budget Gendarmerie - Décision modificative n°1/2024 - Budget Lotissements - Décision modificative n°1/2024 - Budget principal - Décision modificative n°1/2024 - Compte rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire - Approbation du procès-verbal de la séance du 23 septembre 2024

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Délibérations (18)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
320241104

Budget principal — Décision modificative n°1/2024

420241104

Budget Lotissements — Décision modificative n°1/2024

520241104

Budget Gendarmerie — Décision modificative n°1/2024

620241104

Budget Coët Mousset — Décision modificative n°1 2024

720241104

Budget Ateliers relais — Décision modificative n°1 2024

820241104

Mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2025

1320241104

Restauration de registres paroissiaux — Demandes de subventions

1820241104

Fête de la Bretagne — Demande de subvention

📄 Autres decisions 3 délibérations
920241104

Demande admission en non-valeurs

1220241104

Participation aux frais de fonctionnement - Classes spécialisées 2024-2025

1520241104

Annulation partielle de la délibération n° DEL14_2024_09_23

🏛️ Administration 2 délibérations
120241104

Approbation du procès — verbal de la séance du 23 septembre 2024

220241104

Compte rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire

🎓 Éducation 2 délibérations
1020241104

Participation aux frais de fonctionnement de l'école Notre Dame des Fleurs 2024-2025

1120241104

Participation aux frais de fonctionnement des écoles Diwan 2024-2025

❤️ Social & Santé 1 délibération
1420241104

Participation au Fonds de Solidarité Logement 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
1620241104

Déclassement pour cession d'une portion de voirie communale au lieudit Kerver au profit de M. Calvar

🌱 Environnement 1 délibération
1720241104

Signature d'un avenant CTG n°2 — Engagement de Lorient Agglo à intégrer le dispositif de la Convention Territoriale Globale 2021-2025 mise en place sur le territoire

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:20558:2024-11-06
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