11 décembre 2025
13
délibérations
6
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
2
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Revision des Tarifs Enfance Jeunesse
Protection Sociale Complementaire des Agents Sante et Prevoyance
Transfert des Emprunts Assainissement A Hlc
Tarifs Municipaux 2026
Demande de Subventions D'ETR / DSIL 2026
Autorisation de Depenses Avant le Vote du Budget Primitif 2026
Avenant N°1 Marche Extension Travaux Assainissement (phase 3)
Adhesion Centrale Dachat Specialisee dans le Domaine du Numerique et des Telecoms Canut
Creation Commission Affaires Sociales et Solidarite
Dissolution du CCAS
Motion pour le Soutien de L'ecole Navale de Lanveoc
Modification du RIFSEEP
Approbation du Proces — Verbal du Conseil Municipal du 30 Octobre 2025
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