Conseil municipal du 2026-03-05
20
délibérations
16
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
1
Autres decisions
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (20)
AFFECTATION DU RESULTAT 2025 LOTISSEMENT
RENOUVELLEMENT DE COTISATION CAUE ANNEE 2026
RENOUVELLEMENT DE COTISATION FONDATION DU PATRIMOINE ANNEE 2026
RENOUVELLEMENT DE COTISATION AMR29 ANNEE 2026
RENOUVELLEMENT DE COTISATION AMF ANNEE 2026
AMORTISSEMENT SUBVENTIONS DINVESTISSEMENT
CONTRAT DASSOCIATION AVEC LECOLE SAINTE THERESE
CORRECTION IMPUTATION BUDGETAIRE SUR EXERCICES ANTERIEURS
ATTRIBUTION DE COMPENSATION HLC
TAUX DES TAXES LOCALES 2026
M57 FONGIBILITE DES CREDITS
BUDGET PRIMITIF 2026 LOTISSEMENT
BUDGET PRIMITIF 2026 COMMUNE
AFFECTATION DU RESULTAT 2025 COMMUNE
AFFECTATION DU RESULTAT 2025 CCAS
COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 TOUS BUDGETS PRINCIPAL ET ANNEXES EN M57 ET M49
REGULARISATION FONCIERE KERHUON
VENTE PARCELLE COMMUNALE ANCIEN TRANSFORMATEUR
MOTION SDEF
APPROBATION DU PROCES — VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 12 2025
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