2 juillet 2024
20
délibérations
7
Environnement
5
Finances & Budget
5
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
Convention de financement d'une extension du réseau d'eaux usées pour la création du lotissement communal Les Terres Blanches D'ouar Gwenn à Ploulech (annule et remplace)
Convention de partenariat avec l'Ecole nationale supérieure des Arts décoratifs projet Design en littoral
Chaufferie bois et réseau de chaleur espace ERHEL convention pour les C'EE c'oup de pouce tertiaire
Eaux Pluviales Urbaines communes Perros — Guirec et Pleubian : délégation de maîtrise douvrage 2024 Avenant
Convention de financement d'une extension du réseau EU création lotissement communal à Ploulech
Convention de financement du d'évoiement des réseaux EU et EP futur lotissement c'ommercial Trévou-Tréguignec
Convention de fourniture d'eau potable entre LTC et le AN D'OUR Avenant 2
Fonds de Concours Restructuration de lhabitat en centre ville et centre bourg attribution 1er semestre 2024
Aide à linstallation de nouveaux agriculteurs
Résidence artistique Nos ondes positives - Au dodo Mammout : demande de subvention
Projet sur les économies d'eau : sollicitation de subventions FEADER programme LEADER
Chaufferie bois et réseau de chaleur Espace ERHEL d'emande de financement Fonds Chaleur
Accord c'adre à bons de c'ommande prestations de services prévention gestion déchets ménagers 2 l'ots réservés aux S'IAE
Accord cadre à bons de commande marché affrètement services transports scolaires enseignement spécialisé territoire LTC
Accord cadre à bons de commande collecte traitement déchets dangereux collectés dans les déchèteries de LTC
Accord cadre à bons de commande prestations de service distribution de composteurs
Aide à limmobilier Hôtel de la Plage : protocole transactionnel
Espace d'activités de Bel Air à Ploulech : vente d'un terrain à la SCI BPRINT
Espace d'activités de Bel Air à Ploulech : vente d'un terrain à Madame DARTEYRON et Monsieur SPENLEHAUER
Espace d'activités de Bel Air à Ploulech : vente d'un terrain à la SCI GABLOU
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