25 juin 2024

Projet de logement pour saisonniers à Penvénan : subvention exceptionnelle

Assainissement Non Collectif : adhésion à lATANC

Taxe de séjour 2025

Subventions 2024 — Culture et patrimoine

Subventions 2024 — Equipements sportifs

Subventions 2024 - Habitat

Tarifs 2024

Subventions 2024 - Mobilités

Subventions 2024 — Environnement

Subventions 2024 — Enseignement supérieur et formation

Subventions 2024 — Economie agricole

Subventions 2024 - Economie

Subventions 2024 — Administration générale

Budget Supplémentaire 2024 — Budget Enseignement de la musique

Budget Supplémentaire 2024 — Budget Assainissement Collectif

Budget Supplémentaire 2024 — Budget SPANC

Budget Supplémentaire 2024 — Budget Eau Potable

Budget Supplémentaire 2024 — Budget Abattoir communautaire

Budget Supplémentaire 2024 — Budget Réseaux de chaleur

Budget Supplémentaire 2024 — Budget Voirie

Budget Supplémentaire 2024 — Budget Transports Intercommunaux

Budget Supplémentaire 2024 — Budget Espaces d'Activités

Budget Supplémentaire 2024 — Budget Immobilier Locatif

Budget Supplémentaire 2024 — Budget Principal

Révision des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement - Budget Eau Potable

Révision des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement - Budget Réseaux de chaleur

Révision des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement - Budget Assainissement Collectif

Révision des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement - Budget Immobilier Locatif

Révision des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement - Budget Principal

Affectation des résultats 2023 — Budget Enseignement de la musique

Affectation des résultats 2023 — Budget Assainissement Collectif

Affectation des résultats 2023 — Budget SPANC

Affectation des résultats 2023 — Budget Eau Potable

Affectation des résultats 2023 — Budget Abattoir communautaire

Affectation des résultats 2023 — Budget Voirie

Affectation des résultats 2023 — Budget Espaces d'activités

Affectation des résultats 2023 — Budget Immobilier Locatif

Affectation des résultats 2023 — Budget Transports Intercommunaux

Affectation des résultats 2023 — Budget Réseaux de chaleur

Affectation des résultats 2023 — Budget Principal

Compte Administratif 2023 — Budget Enseignement de la musique

Compte Administratif 2023 — Assainissement Collectif

Compte Administratif 2023 — Budget SPANC

Compte Administratif 2023 — Budget Eau Potable

Compte Administratif 2023 — Budget Abattoir communautaire

Compte Administratif 2023 — Budget Réseaux de chaleur

Compte Administratif 2023 — Budget Voirie

Compte Administratif 2023 — Budget Transports Intercommunaux

Compte Administratif 2023 — Budget Espace d'Activités

Compte Administratif 2023 — Budget Immobilier Locatif

Compte Administratif 2023 — Budget Principal

Compte de Gestion 2023 — Budget enseignement de la musique

Compte de Gestion 2023 — Budget Assainissement C'ollectif

Compte de Gestion 2023 — Budget SPANC

Compte de Gestion 2023 — Budget eau potable

Compte de Gestion 2023 — Budget abattoir c'ommunautaire

Compte de Gestion 2023 — Budget Réseaux de chaleur

Compte de Gestion 2023 — Budget Voirie

Compte de Gestion 2023 — Budget transports intercommunaux

Compte de Gestion 2023 — Budget espaces d'activités

Compte de Gestion 2023 — Budget immobilier l'ocatif

Compte de Gestion 2023 — Budget Principal

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU de Plestin-les-Grèves

Modification 2 du PLU de Plestin — les-Grèves : détermination des modalités de concertation et des objectifs poursuivis

Modification 2 du PLU de Plestin — les-Grèves : prise en compte de lavis de lautorité environnementale

Centrale Photovoltaïque gare de Plouaret Trégor : redevance doccupation du domaine public

Amélioration matériaux bio-sourcés

S'ondage ravalement de façade sur Tréguier

Ravalement de façade sur lannion

Territoire Engagé pour la transition écologique : signature d'un Contrat dObjectifs Territorial avec lADEME

Rapport annuel 2023 sur la Prix et la Qualité du Service Public de Chauffage urbain porté par la Régie Réseaux de Chaleur

Rapport annuel 2023 sur le Prix et la Qualité du Service Public (RPQS) de gestion des déchets ménagers

Adhésion au réseau Compost Citoyen Grand Ouest

Gestion intégrée des Eaux Pluviales : prolongation de la convention pour la structuration du réseau Rédagieo

Tableau des Effectifs SPANC

Tableau des Effectifs Abattoir

Tableau des Effectifs Assainissement

Tableau des Effectifs Eau Potable

Tableau des Effectifs LTC

Protocole de coopération Région Bretagne - LTC - GPA - LAC, SBAA, LTM ambitions et perspectives pour les mobilités en Bretagne Nord Armor

Rapport annuel 2023 sur le Prix et la Qualité du Service Public (RPQD) de Transport

Espace d'activités de Convenant Vraz à Minihy-Tréguier : vente d'un terrain à la SARL COMPTOIR DINTERIEUR