CM

2 juillet 2024

Lannion 20 délibérations

20

délibérations

10

Environnement

4

Urbanisme & Travaux

1

Vie associative

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (20)

Environnement 10 délibérations
2024

Convention de financement d'une extension du réseau d'eaux usées pour la création du lotissement communal Les Terres Blanches D'ouar Gwenn à Ploulech (annule et remplace)

2024

Aide à linstallation de nouveaux agriculteurs

2024

Projet sur les économies d'eau : sollicitation de subventions FEADER programme LEADER

2024

Chaufferie bois et réseau de chaleur espace ERHEL convention pour les C'EE c'oup de pouce tertiaire

2024

Chaufferie bois et réseau de chaleur Espace ERHEL d'emande de financement Fonds Chaleur

2024

Accord cadre à bons de commande collecte traitement déchets dangereux collectés dans les déchèteries de LTC

2024

Eaux Pluviales Urbaines communes Perros — Guirec et Pleubian : délégation de maîtrise douvrage 2024 Avenant

2024

Convention de financement d'une extension du réseau EU création lotissement communal à Ploulech

2024

Convention de financement du d'évoiement des réseaux EU et EP futur lotissement c'ommercial Trévou-Tréguignec

2024

Convention de fourniture d'eau potable entre LTC et le AN D'OUR Avenant 2

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2024

Aide à limmobilier Hôtel de la Plage : protocole transactionnel

2024

Espace d'activités de Bel Air à Ploulech : vente d'un terrain à la SCI BPRINT

2024

Espace d'activités de Bel Air à Ploulech : vente d'un terrain à Madame DARTEYRON et Monsieur SPENLEHAUER

2024

Espace d'activités de Bel Air à Ploulech : vente d'un terrain à la SCI GABLOU

Vie associative 1 délibération
2024

Fonds de Concours Restructuration de lhabitat en centre ville et centre bourg attribution 1er semestre 2024

Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Convention de partenariat avec l'Ecole nationale supérieure des Arts décoratifs projet Design en littoral

Finances & Budget 1 délibération
2024

Résidence artistique Nos ondes positives - Au dodo Mammout : demande de subvention

Social & Santé 1 délibération
2024

Accord c'adre à bons de c'ommande prestations de services prévention gestion déchets ménagers 2 l'ots réservés aux S'IAE

Sport 1 délibération
2024

Accord cadre à bons de commande marché affrètement services transports scolaires enseignement spécialisé territoire LTC

Autres decisions 1 délibération
2024

Accord c'adre à bons de c'ommande prestations de service distribution de c'omposteurs

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