Conseil municipal du 2024-02-06

Lannion 6 février 2024 8 délibérations
Document source

8

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

1

Environnement

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Eaux Pluviales Urbaines -Délégation de maîtrise d'ouvrage 2024 -Commune de PERROS-GUIREC Convention - Assainissement collectif - Demande de subventions pour les mises en conformité des propriétés privées - Organisation d'une journée découverte de l'univers du Manga - Eau potable - Rospez : acquisition d'une parcelle - Communes carencées au titre de la loi SRU de Pleumeur-Bodou et Ploubezre : conventions opérationnelles quadripartites Et - Station d'épuration de Plouaret : acquisition d'une parcelle - Espace d'activités du Châtel à Plestin-les-Grèves : vente d'un terrain à la société Ty Coat Construction - Pont aval sur le Léguer à Lannion : protocole transactionnel

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Délibérations (8)

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2024

Eau potable — Rospez : acquisition d'une parcelle

2024

Communes carencées au titre de la loi SRU de Pleumeur-Bodou et Ploubezre : conventions opérationnelles quadripartites Etat - EPFB - LTC - Commune relative au droit de préemption

2024

Station d'épuration de Plouaret : acquisition d'une parcelle

2024

Pont aval sur le Léguer à Lannion : protocole transactionnel

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024

Organisation d'une journée découverte de l'univers du Manga

2024

Espace d'activités du Châtel à Plestin — les-Grèves : vente d'un terrain à la société Ty Coat Construction

🌱 Environnement 1 délibération
2024

Eaux Pluviales Urbaines — Délégation de maîtrise d'ouvrage 2024 -Commune de PERROS-GUIREC Convention

💶 Finances & Budget 1 délibération
2024

Assainissement collectif — Demande de subventions pour les mises en conformité des propriétés privées

WEB megalis:2024:7359:2024-02-06
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