Conseil municipal du 2024-01-30

CODESUP : renouvellement pour l'année 2024

Fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement

Dotation de solidarité communautaire : répartition 2024

Dotation de solidarité communautaire : montant 2024

Vote des taux de la fiscalité 2024

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères 2024

Vote du produit de taxe sur la gestion des milieux aquatiques et pour la préservation des inondations 2024 (GEMAPI)

Autorisation de programme et crédits de paiement Budget Immobilier Locatif

Autorisation de programme et crédits de paiement Budget Principal

Autorisation de programme et crédits de paiement Budget Assainissement Collectif

Budget primitif 2024 — budget Eau Potable

Budget primitif 2024 — budget espaces d'activités

Budget primitif 2024 — budget Réseaux de Chaleur

Budget primitif 2024 — budget Enseignement de la Musique

Budget primitif 2024 — budget SPANC

Budget primitif 2024 — budget assainissement collectif

Budget primitif 2024 — Budget transports intercommunaux

Budget primitif 2024 — budget abattoir communautaire

Budget primitif 2024 — Budget annexe voirie

Budget primitif 2024 — Budget principal

Budget primitif 2024 — budget immobilier locatif

Tarifs 2024

Modification du PLU 1 de Trébeurden - Approbation

Arrêt du projet de Plan de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (PVAP) du Site Patrimonial Remarquable de Perros-Guirec

Modification simplifiée du SCOT du Trégor : définition des modalités de concertation

Modification simplifiée 1 du SCOT du Trégor : réalisation d'une évaluation environnementale

Programme Local de l'Habitat 2028 — 2025 : adaptations des aides communautaires en faveur de l'habitat social et de l'habitat privé

Modification du PLU de Ploubezre : avis de la MRAe

Bassins versants et SAGE : programme d'action 2024

Approbation du zonage d'assainissement des eaux usées de la commune de PLOULECH

Approbation du zonage d'assainissement des eaux usées de la commune de PLOUBEZRE

Chambre Régionale des Comptes — Rapport d'observations définitives Trait de Côte

Plan d'action pluriannuel pour l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Contrats de projet

Tableau des effectifs LTC

Espace d'activités du Cruguil à Lannion : vente de terrain au groupe COBREDIA

Election de représentants de LTC au Syndicat mixte de Traou Long Goas Koll