Conseil municipal du 2024-02-06

Lannion 6 février 2024 8 délibérations
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8

délibérations

3

Environnement

3

Autres decisions

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Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Eaux Pluviales Urbaines -Délégation de maîtrise d'ouvrage 2024 -Commune de PERROS-GUIREC Convention - Assainissement collectif - Demande de subventions pour les mises en conformité des propriétés privées - Organisation d'une journée découverte de l'univers du Manga - Eau potable - Rospez : acquisition d'une parcelle - Communes carencées au titre de la loi SRU de Pleumeur-Bodou et Ploubezre : conventions opérationnelles quadripartites Et - Station d'épuration de Plouaret : acquisition d'une parcelle - Espace d'activités du Châtel à Plestin-les-Grèves : vente d'un terrain à la société Ty Coat Construction - Pont aval sur le Léguer à Lannion : protocole transactionnel

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Délibérations (8)

🌱 Environnement 3 délibérations
2024

Eaux Pluviales Urbaines — Délégation de maîtrise d'ouvrage 2024 -Commune de PERROS-GUIREC Convention

2024

Eau potable — Rospez : acquisition d'une parcelle

2024

Station d'épuration de Plouaret : acquisition d'une parcelle

📄 Autres decisions 3 délibérations
2024

Organisation d'une journée découverte de l'univers du Manga

2024

Communes carencées au titre de la loi SRU de Pleumeur-Bodou et Ploubezre : conventions opérationnelles quadripartites Etat - EPFB - LTC - Commune relative au droit de préemption

2024

Pont aval sur le Léguer à Lannion : protocole transactionnel

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Assainissement collectif — Demande de subventions pour les mises en conformité des propriétés privées

2024

Espace d'activités du Châtel à Plestin — les-Grèves : vente d'un terrain à la société Ty Coat Construction

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