CM

6 février 2024

Lannion 8 délibérations

8

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

2

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (8)

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

Assainissement collectif — Demande de subventions pour les mises en conformité des propriétés privées

2024

Station dépuration de Plouaret : acquisition d'une parcelle

2024

Espace d'activités du Châtel à Plestin — les-Grèves : vente d'un terrain à la société Ty Coat Construction

Autres decisions 3 délibérations
2024

Organisation d'une journée découverte de lunivers du Manga

2024

Communes carencées au titre de la loi SRU de Pleumeur-Bodou et Ploubezre : conventions opérationnelles quadripartites Etat - EPFB - LTC - Commune relative au droit de préemption

2024

Pont aval sur le Léguer à Lannion : protocole transactionnel

Environnement 2 délibérations
2024

Eaux Pluviales Urbaines — Délégation de maîtrise douvrage 2024 -Commune de PERROS-GUIREC Convention

2024

Eau potable — Rospez : acquisition d'une parcelle

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