Conseil municipal du 2024-03-19
20
délibérations
6
Autres decisions
5
Environnement
4
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (20)
Adhésion à la convention de Groupement d'Intérêt Scientifique du CRESEB
Fourniture d'une machine autonome pour le lavage des bacs
Convention pour la mission longue durée archives avec le Centre de Gestion
Gratification de stage à Agnès PROUST
Gratification de stage à Thibault FRANGEUL
Demande de fonds de concours
Demande de financement Fonds Vert pour un programme d'actions sur la réserve naturelle régionale des Landes prairies et étangs de Plounérin
Fourniture livraison et pose de poteaux d'arrêt de bus avec affichage
Convention de financement d'une extension du réseau d'eaux usées à Pleumeur-Gautier
Eaux Pluviales Urbaines — délégations de maîtrise d'ouvrage 2024 Communes Loguivy-Plougras Prat et Trédrez-Locquémeau - conventions
Site de Kerallic à Plestin — les-Grèves : cession de deux parcelles à Monsieur Jean-Luc PETRIS et Madame Séverine LEURANGUER
Cavan — Rétrocession de portage foncier au profit de la SEM Lannion-Trégor
Espace d'activités de Kerantour Sud à Pleudaniel : vente d'un terrain à la société CELTIC WHISKY DISTILLERIE
Espace d'activités de Convenant Vraz à Minihy-Tréguier : vente d'un terrain à la SCI AUSTRALE (SAS BOREAL YACHTS)
Espace d'activités de Convenant Vraz à Minihy-Tréguier : vente d'un terrain à la SARL RAOUL LE CAER
Convention de financement d'une ingénierie commune des SCOT bretons
Etude sur la transition énergétique de la flotte de bennes à ordures ménagères : demande de subvention à l'Etat au titre du Fonds Vert
Accession sociale propriété
Prolongation de l'animation du site Natura 2000 Rivière du Léguer et forêts de Coat an Noz Coat en Hay et Beffou
Convention de partenariat entre LTC et la CCI Bretagne pour la mise en oeuvre du programme ECODO
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