Conseil municipal du 2024-03-19

Lannion 19 mars 2024 20 délibérations
Document source

20

délibérations

6

Autres decisions

5

Environnement

4

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

20 délibérations - Accession sociale propriété - Cavan - Rétrocession de portage foncier au profit de la SEM Lannion-Trégor - Convention de financement d'une ingénierie commune des SCOT bretons - Adhésion à la convention de Groupement d'Intérêt Scientifique du CRESEB - Demande de financement Fonds Vert pour un programme d'actions sur la réserve naturelle régionale des Landes prairies et - Prolongation de l'animation du site Natura 2000 Rivière du Léguer et forêts de Coat an Noz Coat en Hay et Beffou - Fourniture d'une machine autonome pour le lavage des bacs - Fourniture livraison et pose de poteaux d'arrêt de bus avec affichage - Etude sur la transition énergétique de la flotte de bennes à ordures ménagères : demande de subvention à l'Etat au titre - Convention de partenariat entre LTC et la CCI Bretagne pour la mise en oeuvre du programme ECODO - Convention de financement d'une extension du réseau d'eaux usées à Pleumeur-Gautier - Eaux Pluviales Urbaines - délégations de maîtrise d'ouvrage 2024 Communes Loguivy-Plougras Prat et Trédrez-Locquémeau - - Site de Kerallic à Plestin-les-Grèves : cession de deux parcelles à Monsieur Jean-Luc PETRIS et Madame Séverine LEURANGU - Espace d'activités de Kerantour Sud à Pleudaniel : vente d'un terrain à la société CELTIC WHISKY DISTILLERIE - Espace d'activités de Convenant Vraz à Minihy-Tréguier : vente d'un terrain à la SCI AUSTRALE (SAS BOREAL YACHTS) - Espace d'activités de Convenant Vraz à Minihy-Tréguier : vente d'un terrain à la SARL RAOUL LE CAER - Convention pour la mission longue durée archives avec le Centre de Gestion - Gratification de stage à Agnès PROUST - Gratification de stage à Thibault FRANGEUL - Demande de fonds de concours

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Délibérations (20)

📄 Autres decisions 6 délibérations
2024

Adhésion à la convention de Groupement d'Intérêt Scientifique du CRESEB

2024

Fourniture d'une machine autonome pour le lavage des bacs

2024

Convention pour la mission longue durée archives avec le Centre de Gestion

2024

Gratification de stage à Agnès PROUST

2024

Gratification de stage à Thibault FRANGEUL

2024

Demande de fonds de concours

🌱 Environnement 5 délibérations
2024

Demande de financement Fonds Vert pour un programme d'actions sur la réserve naturelle régionale des Landes prairies et étangs de Plounérin

2024

Fourniture livraison et pose de poteaux d'arrêt de bus avec affichage

2024

Convention de financement d'une extension du réseau d'eaux usées à Pleumeur-Gautier

2024

Eaux Pluviales Urbaines — délégations de maîtrise d'ouvrage 2024 Communes Loguivy-Plougras Prat et Trédrez-Locquémeau - conventions

2024

Site de Kerallic à Plestin — les-Grèves : cession de deux parcelles à Monsieur Jean-Luc PETRIS et Madame Séverine LEURANGUER

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2024

Cavan — Rétrocession de portage foncier au profit de la SEM Lannion-Trégor

2024

Espace d'activités de Kerantour Sud à Pleudaniel : vente d'un terrain à la société CELTIC WHISKY DISTILLERIE

2024

Espace d'activités de Convenant Vraz à Minihy-Tréguier : vente d'un terrain à la SCI AUSTRALE (SAS BOREAL YACHTS)

2024

Espace d'activités de Convenant Vraz à Minihy-Tréguier : vente d'un terrain à la SARL RAOUL LE CAER

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

Convention de financement d'une ingénierie commune des SCOT bretons

2024

Etude sur la transition énergétique de la flotte de bennes à ordures ménagères : demande de subvention à l'Etat au titre du Fonds Vert

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

Accession sociale propriété

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Prolongation de l'animation du site Natura 2000 Rivière du Léguer et forêts de Coat an Noz Coat en Hay et Beffou

🤝 Vie associative 1 délibération
2024

Convention de partenariat entre LTC et la CCI Bretagne pour la mise en oeuvre du programme ECODO

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