19 mars 2024
20
délibérations
6
Autres decisions
5
Urbanisme & Travaux
3
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
Adhésion à la convention de Groupement dIntérêt Scientifique du CRESEB
Fourniture d'une machine autonome pour le lavage des bacs
Convention pour la mission longue durée archives avec le Centre de Gestion
Gratification de stage à Agnès PROUST
Gratification de stage à Thibault FRANGEUL
Demande de fonds de c'oncours
Cavan — Rétrocession de portage foncier au profit de la SEM Lannion-Trégor
Site de Kerallic à Plestin — les-Grèves : cession de deux parcelles à Monsieur Jean-Luc PETRIS et Madame Séverine LEURANGUER
Espace d'activités de Kerantour Sud à Pleudaniel : vente d'un terrain à la société CELTIC WHISKY DISTILLERIE
Espace d'activités de Convenant Vraz à Minihy-Tréguier : vente d'un terrain à la SCI AUSTRALE (SAS BOREAL YACHTS)
Espace d'activités de Convenant Vraz à Minihy-Tréguier : vente d'un terrain à la SARL RAOUL LE CAER
Convention de financement d'une ingénierie commune des SCOT bretons
Demande de financement Fonds Vert pour un programme d'actions sur la réserve n'aturelle régionale des L'andes prairies et étangs de Plounérin
Etude sur la transition énergétique de la flotte de bennes à ordures ménagères : demande de subvention à l'Etat au titre du Fonds Vert
Convention de financement d'une extension du réseau d'eaux usées à Pleumeur-Gautier
Eaux Pluviales Urbaines — délégations de maîtrise douvrage 2024 Communes Loguivy-Plougras Prat et Trédrez-Locquémeau - conventions
Accession sociale propriété
Prolongation de l'animation du site Natura 2000 Rivière du Léguer et forêts de Coat an Noz Coat en Hay et Beffou
Fourniture livraison et pose de poteaux darrêt de bus avec affichage
Convention de partenariat entre LTC et la CCI Bretagne pour la mise en oeuvre du programme ECODO
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