30 janvier 2024

Vote des taux de la fiscalité 2024

Taxe denlèvement des ordures ménagères 2024

Vote du produit de taxe sur la gestion des milieux aquatiques et pour la préservation des inondations 2024 (GEMAPI)

Autorisation de programme et crédits de paiement Budget Principal

Autorisation de programme et crédits de paiement Budget Assainissement Collectif

Budget primitif 2024 — budget espaces d'activités

Budget primitif 2024 — budget Enseignement de la Musique

Budget primitif 2024 — budget SPANC

Budget primitif 2024 — budget assainissement collectif

Budget primitif 2024 — budget abattoir communautaire

Budget primitif 2024 — Budget principal

Tarifs 2024

Bassins versants et SAGE : programme daction 2024

CODESUP : renouvellement pour l'année 2024

Plan daction pluriannuel pour l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Contrats de projet

Fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement

Chambre Régionale des Comptes — Rapport d'observations d'éfinitives Trait de C'ôte

Modification simplifiée du SCOT du Trégor : définition des modalités de concertation

Modification du PLU 1 de Trébeurden - Approbation

Modification du PLU de Ploubezre : avis de la MRAe

Espace d'activités du Cruguil à Lannion : vente de terrain au groupe COBREDIA

Autorisation de programme et crédits de paiement Budget Immobilier Locatif

Budget primitif 2024 — Budget annexe voirie

Budget primitif 2024 — budget immobilier locatif

Approbation du zonage d'assainissement des eaux usées de la commune de PLOULECH

Approbation du zonage d'assainissement des eaux usées de la commune de PLOUBEZRE

Tableau des effectifs LTC

Modification simplifiée 1 du SCOT du Trégor : réalisation d'une évaluation environnementale

Budget primitif 2024 — budget Eau Potable

Budget primitif 2024 — budget Réseaux de Chaleur

D'otation de solidarité c'ommunautaire : répartition 2024

D'otation de solidarité c'ommunautaire : montant 2024

Programme Local de lHabitat 2028 — 2025 : adaptations des aides communautaires en faveur de lhabitat social et de lhabitat privé

Arrêt du projet de Plan de Valorisation de lArchitecture et du Patrimoine (PVAP) du Site Patrimonial Remarquable de Perros-Guirec

Election de représentants de LTC au Syndicat mixte de Traou Long Goas Koll

Budget primitif 2024 — Budget transports intercommunaux