Conseil municipal du 2024-11-26

Lanrigan 26 novembre 2024 7 délibérations
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7

délibérations

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Autres decisions

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Urbanisme & Travaux

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Environnement

Résumé

Synthèse

7 délibérations - 033-26.11.2024 Devis Aire de jeux et Parcours VTT - 033-26.11.2024 Devis Aire de jeux - 032-26.11.2024 CCBR Fonds de concours daide aux petites communes Travaux investissements 2024 - 031-26.11.2024 CCBR Avenant convention relative au service commun pour la destruction des nids de frelons asiatiques - 030-26.11.2024 CDG35 Renouvellement convention RGPD - 029-26.11.2024 CCBR Convention relative au service mutualisé pour linstruction des demandes dautorisation en matière du - 028-26.11.2024 Retrait délibération 026-30.09.2024 Taxe foncière sur les propriétés bâties Exonération en faveur dimme

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Délibérations (7)

📄 Autres decisions 3 délibérations
2024

033 — 26.11.2024 Devis Aire de jeux

2024

031 — 26.11.2024 CCBR Avenant convention relative au service commun pour la destruction des nids de frelons asiatiques

2024

030 — 26.11.2024 CDG35 Renouvellement convention RGPD

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

029 — 26.11.2024 CCBR Convention relative au service mutualisé pour linstruction des demandes dautorisation en matière durbanisme

2024

028 — 26.11.2024 Retrait délibération 026-30.09.2024 Taxe foncière sur les propriétés bâties Exonération en faveur dimmeubles situés en Zone France Ruralités Revitalisation Jeunes Agriculteurs

🌱 Environnement 1 délibération
2024

033 — 26.11.2024 Devis Aire de jeux et Parcours VTT

💶 Finances & Budget 1 délibération
2024

032 — 26.11.2024 CCBR Fonds de concours daide aux petites communes Travaux investissements 2024

WEB megalis:2024:13276:2024-11-26
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