14 novembre 2025
17
délibérations
5
Culture & Patrimoine
4
Finances & Budget
4
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
AFF FONC enquete publique chemin st Piat
AFF FONC Déclassement par anticipation — rue M Marvingt
AFF FONC cession à Neotoa parcelle — rue M Marvingt
AFF FONC Déclassement par anticipation — avenue de Tilleuls
VOIR convention superposition chemin halage
FIN participation SPL Bretagne Plaisance
FIN Tarifs 2026
FIN budget commune DM1-2026
RH Gratification exceptionelle POIE
RH reglement de formation
RH Dérogation jeune apprenti
RH IHTS et IFCE elections
RH Modification tableau des effectifs
Designation secretaire de seance 14.11.2025
Approbation PV du 10 octobre 2025
AMGT TERR_ORT avenant 2
AFF GEN assurances 2026 autorisation signature
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