CM
10 octobre 2025
Lanvallay
11 délibérations
11
délibérations
5
Autres decisions
4
Urbanisme & Travaux
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Autres decisions
5 délibérations
Designation secretaire de seance
Approbation PV 05.09.2025
AFF GEN_Statuts du SDE22
INTERCO_renouvelement CTG
INTERCO_radd 2024
Urbanisme & Travaux
4 délibérations
TRANS_marché fourniture chaleur bois — autorisation signature
TRANS_marché fourniture chaleur bois — autorisation signature
FONC_rue Mathurin Meheut
FONC_acquisition ER 102 — rue bon espoir
Environnement
1 délibération
INTERCO_RPQS déchets 2024
Ressources humaines
1 délibération
RH_Modification du tableau des effectifs
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