6 septembre 2024
4
délibérations
3
Autres decisions
1
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (4)
Décisions prises en application de larticle L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Lotissement Plein Soleil à Lanvéoc Approbation du CRAC 2023 arrêté des comptes au 31/12/2023
Validation du Rapport de la Commission Devaluation des Charges Transferees (clect)
Renouvellement d'un poste dadjoint administratif dans le cadre du dispositif Parcours Emploi Compétences (PEC) Contrat unique d'insertion Contrat dAccompagnement dans lEmploi PEC CUI-CAE Contrat de droi
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