CM

1 décembre 2025

Le Châtellier 13 délibérations

13

délibérations

6

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

13 délibérations - CHEMIN COMMUNAL MONTMERSON ACHAT ET VENTE AUX EPOUX CHAUVEAU DE VILLOUTREYS - CONVENTION TRIPARTITE CMB COMMUNES ET OFFICE DES SPORTS GROUPEMENTS EMPLOYEURS - SUBVENTION ASSOCIATION CHASSE ST HUBERT LE CHATELLIER - PART CHARGES FONCT ECOLE PUBL LPDC 24-25 - CONTRAT DE MAINTENANCE CLOCHES ET PARATONNERRE - DEVIS CONTRAT DE MAINTENANCE CHAUDIERE ET PANNEAUX SOLAIRES - IND GARDIENNAGE EGLISE 2025 - RAPPORT ACTIVITE 2024 SYND EAUX DU COGLAIS - ADOPTION RPQS ASSAINISSEMENT 2024 - ASSAINISSEMENT TARIF 2026 CONTRE VALEUR REDEVANCE PERFORMANCE - REDEVANCE ASST COLL 2026 ET PART FINANCEMENT ASST COLL - ADHESION CONV RISQUE SANTE DU CDG35 - PDIPR INSCRIPTION MODIFICATION ET SUPPRESSION
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Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
20250604

Redevance Asst Coll 2026 et Part Financement Asst Coll

20250605

Assainissement Tarif 2026 Contre Valeur Redevance Performance

20250608

Ind Gardiennage Eglise 2025

20250611

Part Charges Fonct Ecole Publ Lpdc 24-25

20250612

Subvention Association Chasse St Hubert le Chatellier

20250613

Convention Tripartite Cmb Communes et Office d'es Sports Groupements Employeurs

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
20250609

Devis Contrat de Maintenance Chaudiere et Panneaux Solaires

20250610

Contrat de Maintenance Cloches et Paratonnerre

20250614

Chemin Communal Montmerson Achat et Vente aux Epoux Chauveau de Villoutreys

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
20250601

Pdipr Inscription Modification et Suppression

20250606

Adoption Rpqs Assainissement 2024

👥 Ressources humaines 1 délibération
20250603

Adhesion Conv Risque Sante du Cdg35

🌱 Environnement 1 délibération
20250607

Rapport Activite 2024 Synd Eaux du Coglais

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