Conseil municipal du 2025-12-16

Avance de subvention bibliothèque et modification de convention

Remboursement de frais à des agents et à une élue

Souscription d'une ligne de trésorerie de 500 K

Achat kilomètre Redadeg 2026

Demande DETR — DSIL 2026 - Redoute des Blancs-Sablons

Demande DETR — DSIL 2026 - Création pôle santé

Autorisation d'engager les dépenses 2026

Tarifs communaux 2026

Bis ANNULE ET REMPLACE groupement de commande fournisseurs électricité renouvelable

Intégration voiries de lotissements dans le domaine public

Groupement commandes sélection producteurs électricité d'origine renouvelable - Tentative d'envoi 3

Marché lotissement jeunes ménages Schuman

Avenant marché rampe desserte port

Avenant marché restauration église Sainte-Croix

Groupement commandes sélection producteurs électricité d'origine renouvelable

Présentation bilan 2024 de la CCPi

Approbation convention territoriale globale CAC et CCPI et désignation délégués communaux

Adhésion à la cellule RGPD du CDG 29

Lotissement Schuman — Mandat Maire pour échange emprise 31m2 contre servitude de vue

Annule et remplace Beauséjour autorisation emhytéote bail

Village Beauséjour : autorisation emphytéote de conclure un bail saisonnier

Mutuelle des agents à compter du 1er janvier 2026

Recensement population 2026 : Rémunération des agents recenseurs

Restaurant orgue église Ste Croix — Convention avec la Fondation du Patrimoine