16 décembre 2025
24
délibérations
8
Finances & Budget
7
Urbanisme & Travaux
4
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (24)
Avance de subvention bibliothèque et modification de convention
Remboursement de frais à des agents et à une élue
S'ouscription d'une l'igne de trésorerie de 500 K
Achat kilomètre Redadeg 2026
Demande DETR — DSIL 2026 - Redoute des Blancs-Sablons
Demande DETR — DSIL 2026 - Création pôle santé
Autorisation dengager les dépenses 2026
Tarifs communaux 2026
Bis ANNULE ET REMPLACE groupement de commande fournisseurs électricité renouvelable
Intégration voiries de lotissements dans le domaine public
Groupement commandes sélection producteurs électricité dorigine renouvelable - Tentative denvoi 3
Marché lotissement jeunes ménages Schuman
Avenant marché rampe desserte port
Avenant marché restauration église Sainte-Croix
Groupement commandes sélection producteurs électricité dorigine renouvelable
Présentation bilan 2024 de la CCPi
Approbation convention territoriale globale CAC et CCPI et désignation délégués communaux
Adhésion à la cellule RGPD du CDG 29
Lotissement Schuman — Mandat Maire pour échange emprise 31m2 contre servitude de vue
Annule et remplace Beauséjour autorisation emhytéote bail
Village Beauséjour : autorisation emphytéote de conclure un bail saisonnier
Mutuelle des agents à compter du 1er janvier 2026
Recensement population 2026 : Rémunération des agents recenseurs
Restaurant orgue église Ste Croix — Convention avec la Fondation du Patrimoine
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