Conseil municipal du 2026-03-03

Le Conquet 3 mars 2026 18 délibérations
Document source

18

délibérations

9

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

18 délibérations - Dénominations de voies - Lotissement jeunes ménage Schuman - Mandat au Maire pour échanger une emprise de 31m² contre une servitude de vue - Fongibilité des Crédits - Pôle santé pluridisciplinaire - Négociation avec la copropriété - Création tarifs vacation et mandat au Maire pour recourir ponctuellement au service d'agents vacataires - Mandat au Maire pour signer les conventions SDEF budget 2026 et années passées - Autorisations de programmes et crédits de paiements 2024 205 2026 2027 - Adoption du Budget primitif 2026 de la commune - Compte administratif 2025et budget commune 2026 - Vote des taux d'imposition 2026 - Modification tableau des effectifs - Educateur sportif - Modification dispositif aide extensions aux murs SPR - Mandat pour verses les aides clôtures végétales et rénovations pa - Comptes lotissement jeunes ménage Penn ar Streat - Annule et remplace - Mandat au Maire pour éxecuter le budget et solliciter toutes subventions - Forfaits scolaires - Avis du Conseil déclaration projet numéro 1 emportant mise en compatibilité du PLU - Avis du Conseil sur modification n° 4 PLU avant approbation par le Conseil communautaire - Marché Pôle santé pluridisciplinaire

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Délibérations (18)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
20260303

Fongibilité des Crédits

20260303

Autorisations de programmes et crédits de paiements 2024 205 2026 2027

20260303

Adoption du Budget primitif 2026 de la commune

20260303

Vote des taux d'imposition 2026

20260303

Modification dispositif aide extensions aux murs SPR - Mandat pour verses les aides clôtures végétales et rénovations patrimoniales

20260303

Comptes lotissement jeunes ménage Penn ar Streat

20260303

Annule et remplace — Mandat au Maire pour éxecuter le budget et solliciter toutes subventions

20260303

Forfaits scolaires

20260303801

Compte administratif 2025et budget commune 2026

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
20260303

Mandat au Maire pour signer les conventions SDEF budget 2026 et années passées

20260303

Avis du Conseil déclaration projet numéro 1 emportant mise en compatibilité du PLU

20260303

Avis du Conseil sur modification n° 4 PLU avant approbation par le Conseil communautaire

20260303

Marché Pôle santé pluridisciplinaire

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
20260303

Dénominations de voies

20260303

Lotissement jeunes ménage Schuman — Mandat au Maire pour échanger une emprise de 31m² contre une servitude de vue

👥 Ressources humaines 2 délibérations
20260303

Création tarifs vacation et mandat au Maire pour recourir ponctuellement au service d'agents vacataires

20260303

Modification tableau des effectifs — Educateur sportif

❤️ Social & Santé 1 délibération
20260303

Pôle santé pluridisciplinaire — Négociation avec la copropriété

WEB scdl:21290040100010:2026-03-03
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