3 mars 2026
18
délibérations
9
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
Fongibilité des Crédits
Autorisations de programmes et crédits de paiements 2024 205 2026 2027
Adoption du Budget primitif 2026 de la commune
Vote des taux dimposition 2026
Modification dispositif aide extensions aux murs SPR - Mandat pour verses les aides clôtures végétales et rénovations patrimoniales
Comptes lotissement j'eunes ménage Penn ar Streat
Annule et remplace — Mandat au Maire pour éxecuter le budget et solliciter toutes subventions
Forfaits scolaires
Compte administratif 2025et budget commune 2026
Mandat au Maire pour signer les conventions SDEF budget 2026 et années passées
Avis du Conseil déclaration projet numéro 1 emportant mise en compatibilité du PLU
Avis du Conseil sur modification n° 4 PLU avant approbation par le Conseil communautaire
Marché Pôle santé pluridisciplinaire
Dénominations de voies
Lotissement jeunes ménage Schuman — Mandat au Maire pour échanger une emprise de 31m² contre une servitude de vue
Création tarifs vacation et mandat au Maire pour recourir ponctuellement au service dagents vacataires
Modification tableau des effectifs — Educateur sportif
Pôle santé pluridisciplinaire — Négociation avec la copropriété
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