Conseil municipal du 2024-06-24

Le Conquet 24 juin 2024 10 délibérations
Document source

10

délibérations

3

Autres decisions

2

Sport

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Annexe protocole accord transactionnel salle omnisports - Avis du Conseil modification n° 4 PLU de la commune - Remboursement de frais à une élue A HUELVAN - protocole d'accord transactionnel salle omnisports - Convention avec le CDG pour la prévoyance des agents - Fongibilité des crédits - Avenant convention avec la Bibliothèque - Subventions aux associations - Convention avec l'Etat restaurant scolaire Repas 1 engagement Egalim - Tarifs jeunesse 2024-2025

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Délibérations (10)

📄 Autres decisions 3 délibérations
20240624

Remboursement de frais à une élue A HUELVAN

20240624

Convention avec le CDG pour la prévoyance des agents

20240624

Fongibilité des crédits

Sport 2 délibérations
20240624

Annexe protocole accord transactionnel salle omnisports

20240624

protocole d'accord transactionnel salle omnisports

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
20240624

Avis du Conseil modification n° 4 PLU de la commune

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
20240624

Avenant convention avec la Bibliothèque

💶 Finances & Budget 1 délibération
20240624

Subventions aux associations

🎓 Éducation 1 délibération
20240624

Convention avec l'Etat restaurant scolaire Repas 1 engagement Egalim

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
20240624

Tarifs jeunesse 2024-2025

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:10275:2024-06-24
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