Conseil municipal du 2025-09-16

Le Croisty 16 septembre 2025 10 délibérations
Document source

10

délibérations

5

Ressources humaines

2

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Programme Local de l'Habitat 2026-2031 - Offre de revalorisation parcelle louée à ATC par VALOCIME - Renouvellement Convention SAUR Entretien poteaux incendie - Suppression emploi ATSEM suite à création emploi Agent Social - Suppression emploi 30/35 pour créer 30.37/35 - Suppression emploi 27.50/35 pour créer 27.78/35 - DM 3 BP 7200 Provision sur créances douteuses - Suppression emploi 26/35 pour créer 26.41/35 - Suppression emploi 19/35 pour créer 19.51/35 - DM Budget 70201 Frais d'études

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Délibérations (10)

👥 Ressources humaines 5 délibérations
12

Suppression emploi ATSEM suite à création emploi Agent Social

12

Suppression emploi 30/35 pour créer 30.37/35

12

Suppression emploi 27.50/35 pour créer 27.78/35

12

Suppression emploi 26/35 pour créer 26.41/35

12

Suppression emploi 19/35 pour créer 19.51/35

💶 Finances & Budget 2 délibérations
12

DM 3 BP 7200 Provision sur créances douteuses

12

DM Budget 70201 Frais d'études

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
12

Programme Local de l'Habitat 2026-2031

🌱 Environnement 1 délibération
12

Offre de revalorisation parcelle louée à ATC par VALOCIME

🛡️ Sécurité 1 délibération
12

Renouvellement Convention SAUR Entretien poteaux incendie

WEB megalis:2025:20509:2025-09-16
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