CM
13 juin 2025
Le Crouais
4 délibérations
4
délibérations
2
Finances & Budget
1
Ressources humaines
1
Enfance & Jeunesse
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (4)
Finances & Budget
2 délibérations
2025
Finances — Actualisation des tarifs applicables dans le cadre de la taxe sur la publicité ext. (TPE)
2025
Finances — Taxe d'aménagement (TAM) pour effet 2026
Ressources humaines
1 délibération
2025
Fonction publique — Délibération complémentaire à la délibération n°2021-31 portant sur la création d'un emploi permanent
Enfance & Jeunesse
1 délibération
2025
Affaires scolaires et périscolaires — Tarifs 2025-2026
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