Conseil municipal du 2025-05-27
Le Crouais
27 mai 2025
4 délibérations
4
délibérations
3
Autres decisions
1
Ressources humaines
Résumé
Synthèse
4 délibérations
- Autres domaines de compétences - Avis sur la cartographie du RPU
- Fonction publique - Délibération portant modification du tableau des emplois et des effectifs
- Intercommunalité - Avis au projet pré-arrêté de PLH 2025-2030
- Intercommunalité - Accords locaux
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Autres decisions
3 délibérations
2025
Autres domaines de compétences — Avis sur la cartographie du RPU
2025
Intercommunalité — Avis au projet pré-arrêté de PLH 2025-2030
2025
Intercommunalité — Accords locaux
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Ressources humaines
1 délibération
2025
Fonction publique — Délibération portant modification du tableau des emplois et des effectifs
WEB
megalis:2025:13224:2025-05-27
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