Conseil municipal du 2024-09-24
7
délibérations
3
Finances & Budget
1
Autres decisions
1
Enfance & Jeunesse
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (7)
Finances — Rapport de présentation des actions entreprises après les observations de la CRC
Finances — Subvention exceptionnelle sortie scolaire à Cavan
Fiscalité — FRR - Exonération en faveur des établissements appartenant aux ets qui bénéficient de l'exonération prévue à l'article 44
Autres domaines de compétences — participation à une opération d'autoconsommation collective
Affaires scolaires et périscolaires — Tarification sociale
Aide sociale — Dissolution effective et totale du CCAS
Intercommunalité — Convention de coopération du réseau des médiathèques
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