Conseil municipal du 2024-06-20

Le Drennec 20 juin 2024 9 délibérations
Document source

9

délibérations

4

Finances & Budget

2

Autres decisions

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Délibération autorisant le Maire à ester en justice et choix du cabinet d'avocat - SDEF - CONVENTION FINANCIERE POUR TRAVAUX RENOVATION EP (SDAL) - CESSION A TITRE ONEREUX PARCELLE 165 SECTION AD A M. ET MME DONVAL - Régularisation échanges de terrains à Lestanet : Déclassement - PSC MANDATEMENT CDG29 MISE EN CONCURRENCE POUR CONCLURE CONVENTION PARTICIPATION - PREVOYANCE DES AGENTS TERRITORIAUX - PARTICIPATION DE LA COLLECTIVITE - TRETEAUX CHANTANTS PARTICIPATION FINANCIERE DE LA COMMUNE - PRINTEMPS DES ABERS - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA COMMUNE - APPROBATION PV

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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
31

PRINTEMPS DES ABERS — PARTICIPATION FINANCIERE DE LA COMMUNE

32

TRETEAUX CHANTANTS PARTICIPATION FINANCIERE DE LA COMMUNE

34

PREVOYANCE DES AGENTS TERRITORIAUX — PARTICIPATION DE LA COLLECTIVITE

38

SDEF — CONVENTION FINANCIERE POUR TRAVAUX RENOVATION EP (SDAL)

📄 Autres decisions 2 délibérations
30

APPROBATION PV

39

Délibération autorisant le Maire à ester en justice et choix du cabinet d'avocat

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
36

Régularisation échanges de terrains à Lestanet : Déclassement

37

CESSION A TITRE ONEREUX PARCELLE 165 SECTION AD A M. ET MME DONVAL

❤️ Social & Santé 1 délibération
35

PSC MANDATEMENT CDG29 MISE EN CONCURRENCE POUR CONCLURE CONVENTION PARTICIPATION

WEB megalis:2024:10282:2024-06-20
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