Conseil municipal du 2024-03-12

Le Drennec 12 mars 2024 16 délibérations
Document source

16

délibérations

5

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

16 délibérations - BUDGET PRIMITIF 2024 COMMUNE - DEFINITION DES ZAER - REFERENT DEONTOLOGUE - PRIME POUVOIR D'ACHAT - RETROCESSION DES VOIES ET ESPACES COMMUNS DU LOTISSEMENT LES HAUTS DE LA GARE - MODIFICATION REGLEMENT DU CIMETIERE - DEMANDE SUBVENTION FONDS VERTS - SDEF- CONVENTION AUDIT ENERGETIQUE ACTEE-CHENE MAISON ENFANCE - SDEF - CONVENTION VALORISATION CEE-COUP DE POUCE - AVENANT CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE - MISE EN PLACE DE LA FONGIBILITE 2024 - TAUX FISCALITE DIRECTE LOCALE 2024 - LES SUBVENTIONS - APPROBATION PV - DEFINITION DES ZAER - Rétrocession des voies et espaces communs lotissement Les Jardins d'Adrien

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Délibérations (16)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
14

LES SUBVENTIONS

15

TAUX FISCALITE DIRECTE LOCALE 2024

16

MISE EN PLACE DE LA FONGIBILITE 2024

17

BUDGET PRIMITIF 2024 COMMUNE

21

DEMANDE SUBVENTION FONDS VERTS

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
19

SDEF — CONVENTION VALORISATION CEE-COUP DE POUCE

20

SDEF — CONVENTION AUDIT ENERGETIQUE ACTEE-CHENE MAISON ENFANCE

23

RETROCESSION DES VOIES ET ESPACES COMMUNS DU LOTISSEMENT LES HAUTS DE LA GARE

24

Rétrocession des voies et espaces communs lotissement Les Jardins d'Adrien

📄 Autres decisions 3 délibérations
13

APPROBATION PV

18

AVENANT CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE

26

REFERENT DEONTOLOGUE

🌱 Environnement 2 délibérations
27

DEFINITION DES ZAER

27

DEFINITION DES ZAER

🛡️ Sécurité 1 délibération
22

MODIFICATION REGLEMENT DU CIMETIERE

👥 Ressources humaines 1 délibération
25

PRIME POUVOIR D'ACHAT

WEB megalis:2024:10282:2024-03-12
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