20 juin 2024

Le Drennec 9 délibérations

délibérations

Autres decisions

Environnement

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Délibération autorisant le Maire à ester en justice et choix du cabinet d'avocat - SDEF - CONVENTION FINANCIERE POUR TRAVAUX RENOVATION EP (SDAL) - CESSION A TITRE ONEREUX PARCELLE 165 SECTION AD A M. ET MME DONVAL - Régularisation échanges de terrains à Lestanet : Déclassement - PSC MANDATEMENT CDG29 MISE EN CONCURRENCE POUR CONCLURE CONVENTION PARTICIPATION - PREVOYANCE DES AGENTS TERRITORIAUX - PARTICIPATION DE LA COLLECTIVITE - TRETEAUX CHANTANTS PARTICIPATION FINANCIERE DE LA COMMUNE - PRINTEMPS DES ABERS - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA COMMUNE - APPROBATION PV

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Délibérations (9)

📄 Autres decisions 5 délibérations

Approbation Pv

Printemps des Abers — Participation Financiere de la Commune

Prevoyance des Agents Territoriaux — Participation de la Collectivite

Psc Mandatement Cdg29 Mise en Concurrence pour Conclure Convention Participation

Délibération autorisant le Maire à ester en j'ustice et choix du c'abinet d'avocat

🌱 Environnement 2 délibérations

Treteaux Chantants Participation Financiere de la Commune

Cession A Titre Onereux Parcelle 165 Section Ad A M. et Mme Donval

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Régularisation échanges de terrains à Lestanet : Déclassement

Sdef — Convention Financiere pour Travaux Renovation Ep (sdal)

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