20 juin 2024
9
délibérations
5
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Approbation Pv
Printemps des Abers — Participation Financiere de la Commune
Prevoyance des Agents Territoriaux — Participation de la Collectivite
Psc Mandatement Cdg29 Mise en Concurrence pour Conclure Convention Participation
Délibération autorisant le Maire à ester en j'ustice et choix du c'abinet d'avocat
Régularisation échanges de terrains à Lestanet : Déclassement
Cession A Titre Onereux Parcelle 165 Section Ad A M. et Mme Donval
Sdef — Convention Financiere pour Travaux Renovation Ep (sdal)
Treteaux Chantants Participation Financiere de la Commune
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