CM

12 mars 2024

Le Drennec 16 délibérations

16

délibérations

9

Autres decisions

4

Finances & Budget

1

Enfance & Jeunesse

Résumé

Synthèse

16 délibérations - BUDGET PRIMITIF 2024 COMMUNE - DEFINITION DES ZAER - REFERENT DEONTOLOGUE - PRIME POUVOIR D'ACHAT - RETROCESSION DES VOIES ET ESPACES COMMUNS DU LOTISSEMENT LES HAUTS DE LA GARE - MODIFICATION REGLEMENT DU CIMETIERE - DEMANDE SUBVENTION FONDS VERTS - SDEF- CONVENTION AUDIT ENERGETIQUE ACTEE-CHENE MAISON ENFANCE - SDEF - CONVENTION VALORISATION CEE-COUP DE POUCE - AVENANT CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE - MISE EN PLACE DE LA FONGIBILITE 2024 - TAUX FISCALITE DIRECTE LOCALE 2024 - LES SUBVENTIONS - APPROBATION PV - DEFINITION DES ZAER - Rétrocession des voies et espaces communs lotissement Les Jardins d'Adrien
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Délibérations (16)

📄 Autres decisions 9 délibérations
13

Approbation Pv

16

Mise en Place de la Fongibilite 2024

18

Avenant Convention Territoriale Globale

19

Sdef — Convention Valorisation C'ee-C'oup de Pouce

22

Modification Reglement du Cimetiere

25

Prime Pouvoir dAchat

26

Referent Deontologue

27

D'efinition d'es Zaer

27

D'efinition d'es Zaer

💶 Finances & Budget 4 délibérations
14

Les Subventions

15

Taux Fiscalite Directe Locale 2024

17

Budget Primitif 2024 Commune

21

Demande Subvention Fonds Verts

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
20

Sdef — Convention Audit Energetique Actee-Chene Maison Enfance

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
23

Retrocession des Voies et Espaces Communs du Lotissement les Hauts de la Gare

🌱 Environnement 1 délibération
24

Rétrocession des voies et espaces communs lotissement Les Jardins dAdrien

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