CM

9 décembre 2024

Le Faouët 17 délibérations

17

délibérations

6

Autres decisions

3

Ressources humaines

3

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (17)

Autres decisions 6 délibérations
2024

Motion hopital PABU

2024

Zone ENR

2024

Renouvellement contrat fourrière

2024

Contrat de maintenance MACE

2024

Convention fibre LAC

2024

Pv 25.09.2024

Ressources humaines 3 délibérations
2024

Contrat logiciel secrétariat

2024

Tableau des effectifs

2024

Création poste de rédacteur

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

Rétrocession

2024

Droit de préemptionA 739

2024

Droit de préférence B630 A616

Finances & Budget 3 délibérations
2024

DM1 budget lotissement

2024

Devis Plomb Amiante et état parasitaire SDF

2024

Devis etude de sol

Sécurité 1 délibération
2024

Cybersécurité convention Mégalis

Environnement 1 délibération
2024

LAC eau, assainissement

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