Conseil municipal du 2024-12-04

Le Faouët 4 décembre 2024 20 délibérations
Document source

20

délibérations

13

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

20 délibérations - Exposition temporaire 2025, acquisitions et restaurations duvres dart, actions « jeune public » pour son musée municipal - Rénovation de léclairage du Stade municipal de Kéroza (terrain B) - Demande de subvention - Subventions aux associations Année 2024 Compléments - Musée municipal - Thème et financement de lexposition temporaire 2025 - Subventions communales pour voyages éducatifs - Roi Morvan Communauté Modification des statuts - Avenant N°2 à la promesse de vente dune parcelle communale cadastrée ZW N°20 située au lieu-dit Kerbloch pour un projet - Modification du tableau des effectifs permanents de la Commune - Délibération autorisant l'adhésion de la collectivité au service paye du Centre de Gestion - Délibération portant autorisation de signature de la convention générale dutilisation des missions facultatives du Centr - Autorisation dengager, liquider et mandater les dépenses dinvestissement avant ladoption du budget primitif 2025 - Budge - Dépôt à titre gratuit dune peinture dErnest GUÉRIN (1887-1952), intitulée « Le Pardon de Sainte-Barbe, Le Faouët » (vers - Tarifs des services communaux pour lannée 2025 - Tarifs 2025 de la redevance du service public d'assainissement collectif - Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 25 septembre 2024 - BVPEB - Fonds Vert - Contrat de territoire 2022-2027 - ORECA - DSIL DETR 2025

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Délibérations (20)

💶 Finances & Budget 13 délibérations
11

Rénovation de léclairage du Stade municipal de Kéroza (terrain B) - Demande de subvention

12

Exposition temporaire 2025, acquisitions et restaurations duvres dart, actions « jeune public » pour son musée municipal - Demande de subventions

40

Tarifs 2025 de la redevance du service public d'assainissement collectif

41

Tarifs des services communaux pour lannée 2025

43

Autorisation dengager, liquider et mandater les dépenses dinvestissement avant ladoption du budget primitif 2025 - Budget principal Commune

51

Subventions communales pour voyages éducatifs

52

Musée municipal — Thème et financement de lexposition temporaire 2025

53

Subventions aux associations Année 2024 Compléments

2024

BVPEB

2024

Fonds Vert

2024

Contrat de territoire 2022-2027

2024

ORECA

2024

DSIL DETR 2025

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
42

Dépôt à titre gratuit dune peinture dErnest GUÉRIN (1887-1952), intitulée « Le Pardon de Sainte-Barbe, Le Faouët » (vers 1931)

49

Avenant N°2 à la promesse de vente dune parcelle communale cadastrée ZW N°20 située au lieu-dit Kerbloch pour un projet de lotissement porté par le Crédit Agricole Immobilier Promotion

👥 Ressources humaines 2 délibérations
47

Délibération autorisant l'adhésion de la collectivité au service paye du Centre de Gestion

48

Modification du tableau des effectifs permanents de la Commune

🏛️ Administration 1 délibération
39

Approbation du procès — verbal de la séance du conseil municipal du 25 septembre 2024

🌱 Environnement 1 délibération
46

Délibération portant autorisation de signature de la convention générale dutilisation des missions facultatives du Centre de Gestion 56

📄 Autres decisions 1 délibération
50

Roi Morvan Communauté Modification des statuts

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