Conseil municipal du 2024-12-04
20
délibérations
13
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
2
Ressources humaines
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (20)
Rénovation de léclairage du Stade municipal de Kéroza (terrain B) - Demande de subvention
Exposition temporaire 2025, acquisitions et restaurations duvres dart, actions « jeune public » pour son musée municipal - Demande de subventions
Tarifs 2025 de la redevance du service public d'assainissement collectif
Tarifs des services communaux pour lannée 2025
Autorisation dengager, liquider et mandater les dépenses dinvestissement avant ladoption du budget primitif 2025 - Budget principal Commune
Subventions communales pour voyages éducatifs
Musée municipal — Thème et financement de lexposition temporaire 2025
Subventions aux associations Année 2024 Compléments
BVPEB
Fonds Vert
Contrat de territoire 2022-2027
ORECA
DSIL DETR 2025
Dépôt à titre gratuit dune peinture dErnest GUÉRIN (1887-1952), intitulée « Le Pardon de Sainte-Barbe, Le Faouët » (vers 1931)
Avenant N°2 à la promesse de vente dune parcelle communale cadastrée ZW N°20 située au lieu-dit Kerbloch pour un projet de lotissement porté par le Crédit Agricole Immobilier Promotion
Délibération autorisant l'adhésion de la collectivité au service paye du Centre de Gestion
Modification du tableau des effectifs permanents de la Commune
Approbation du procès — verbal de la séance du conseil municipal du 25 septembre 2024
Délibération portant autorisation de signature de la convention générale dutilisation des missions facultatives du Centre de Gestion 56
Roi Morvan Communauté Modification des statuts
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