4 décembre 2024
20
délibérations
13
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
Rénovation de léclairage du Stade municipal de Kéroza (terrain B) - Demande de subvention
Exposition temporaire 2025, acquisitions et restaurations duvres dart, actions « jeune public » pour son musée municipal - Demande de subventions
Tarifs 2025 de la redevance du service public d'assainissement collectif
Tarifs des services communaux pour l'année 2025
Autorisation dengager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant ladoption du budget primitif 2025 - Budget principal Commune
Subventions communales pour voyages éducatifs
Musée municipal — Thème et financement de lexposition temporaire 2025
Subventions aux associations Année 2024 Compléments
Bvpeb
Fonds Vert
Contrat de territoire 2022-2027
Oreca
DSIL DETR 2025
Dépôt à titre gratuit d'une peinture dErnest GUÉRIN (1887-1952), intitulée « Le Pardon de Sainte-Barbe, Le Faouët » (vers 1931)
Avenant N°2 à la promesse de vente d'une parcelle communale cadastrée ZW N°20 située au lieu-dit Kerbloch pour un projet de lotissement porté par le Crédit Agricole Immobilier Promotion
Délibération autorisant l'adhésion de la collectivité au service paye du C'entre de Gestion
Modification du tableau des effectifs permanents de la Commune
Approbation du procès — verbal de la séance du conseil municipal du 25 septembre 2024
Délibération portant autorisation de s'ignature de la convention générale d'utilisation des missions facultatives du C'entre de Gestion 56
Roi Morvan Communauté Modification des statuts
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