9 décembre 2024
17
délibérations
11
Autres decisions
2
Environnement
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Droit de préemptionA 739
Création poste de rédacteur
Devis Plomb Amiante et état parasitaire SDF
Devis etude de sol
Motion hopital PABU
Zone ENR
Renouvellement contrat fourrière
Contrat de maintenance MACE
Convention fibre LAC
Droit de préférence B630 A616
Pv 25.09.2024
Tableau des effectifs
LAC eau, assainissement
Contrat logiciel secrétariat
Rétrocession
DM1 budget lotissement
Cybersécurité convention Mégalis
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