CM

4 décembre 2024

Le Faouët 20 délibérations

20

délibérations

7

Finances & Budget

7

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (20)

Finances & Budget 7 délibérations
40

Tarifs 2025 de la redevance du service public d'assainissement collectif

41

Tarifs des services communaux pour l'année 2025

43

Autorisation dengager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant ladoption du budget primitif 2025 - Budget principal Commune

51

Subventions communales pour voyages éducatifs

52

Musée municipal — Thème et financement de lexposition temporaire 2025

53

Subventions aux associations Année 2024 Compléments

2024

DSIL DETR 2025

Autres decisions 7 délibérations
42

Dépôt à titre gratuit d'une peinture dErnest GUÉRIN (1887-1952), intitulée « Le Pardon de Sainte-Barbe, Le Faouët » (vers 1931)

47

Délibération autorisant l'adhésion de la collectivité au service paye du C'entre de Gestion

50

Roi Morvan Communauté Modification des statuts

2024

Bvpeb

2024

Fonds Vert

2024

Contrat de territoire 2022-2027

2024

Oreca

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
12

Exposition temporaire 2025, acquisitions et restaurations duvres dart, actions « jeune public » pour son musée municipal - Demande de subventions

49

Avenant N°2 à la promesse de vente d'une parcelle communale cadastrée ZW N°20 située au lieu-dit Kerbloch pour un projet de lotissement porté par le Crédit Agricole Immobilier Promotion

Environnement 2 délibérations
46

Délibération portant autorisation de s'ignature de la convention générale d'utilisation des missions facultatives du C'entre de Gestion 56

48

Modification du tableau des effectifs permanents de la Commune

Sport 1 délibération
11

Rénovation de léclairage du Stade municipal de Kéroza (terrain B) - Demande de subvention

Administration 1 délibération
39

Approbation du procès — verbal de la séance du conseil municipal du 25 septembre 2024

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