4 décembre 2024

Le Faouët 20 délibérations

délibérations

Finances & Budget

Autres decisions

Environnement

Résumé

Synthèse

20 délibérations - Exposition temporaire 2025, acquisitions et restaurations duvres dart, actions « jeune public » pour son musée municipal - Rénovation de léclairage du Stade municipal de Kéroza (terrain B) - Demande de subvention - Subventions aux associations Année 2024 Compléments - Musée municipal - Thème et financement de lexposition temporaire 2025 - Subventions communales pour voyages éducatifs - Roi Morvan Communauté Modification des statuts - Avenant N°2 à la promesse de vente dune parcelle communale cadastrée ZW N°20 située au lieu-dit Kerbloch pour un projet - Modification du tableau des effectifs permanents de la Commune - Délibération autorisant l'adhésion de la collectivité au service paye du Centre de Gestion - Délibération portant autorisation de signature de la convention générale dutilisation des missions facultatives du Centr - Autorisation dengager, liquider et mandater les dépenses dinvestissement avant ladoption du budget primitif 2025 - Budge - Dépôt à titre gratuit dune peinture dErnest GUÉRIN (1887-1952), intitulée « Le Pardon de Sainte-Barbe, Le Faouët » (vers - Tarifs des services communaux pour lannée 2025 - Tarifs 2025 de la redevance du service public d'assainissement collectif - Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 25 septembre 2024 - BVPEB - Fonds Vert - Contrat de territoire 2022-2027 - ORECA - DSIL DETR 2025

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Délibérations (20)

💶 Finances & Budget 7 délibérations

Tarifs 2025 de la redevance du service public dassainissement collectif

Tarifs des services communaux pour l'année 2025

Autorisation dengager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant ladoption du budget primitif 2025 - Budget principal Commune

Subventions communales pour voyages éducatifs

Musée municipal — Thème et financement de lexposition temporaire 2025

Subventions aux associations Année 2024 Compléments

2024

DSIL DETR 2025

📄 Autres decisions 7 délibérations

Dépôt à titre gratuit d'une peinture dErnest GUÉRIN (1887-1952), intitulée « Le Pardon de Sainte-Barbe, Le Faouët » (vers 1931)

Délibération autorisant l'adhésion de la c'ollectivité au service paye du C'entre de Gestion

Roi Morvan Communauté Modification des statuts

2024

Bvpeb

2024

Fonds Vert

2024

Contrat de territoire 2022-2027

2024

Oreca

🌱 Environnement 3 délibérations

Délibération portant autorisation de s'ignature de la convention générale d'utilisation d'es missions facultatives du C'entre de Gestion 56

Modification du tabl'eau des effectifs permanents de la Commune

Avenant N°2 à la promesse de vente d'une parcelle communale cadastrée ZW N°20 située au lieu-dit Kerbloch pour un projet de lotissement porté par le Crédit Agricole Immobilier Promotion

⚽ Sport 1 délibération

Rénovation de léclairage du Stade municipal de Kéroza (terrain B) - Demande de subvention

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération

Exposition temporaire 2025, acquisitions et restaurations duvres dart, actions « jeune public » pour son musée municipal - Demande de subventions

🏛️ Administration 1 délibération

Approbation du procès — verbal de la séance du conseil municipal du 25 septembre 2024

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