CM
28 novembre 2024
Le Ferré
5 délibérations
5
délibérations
2
Finances & Budget
1
Environnement
1
Éducation
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (5)
Finances & Budget
2 délibérations
2024
Clôture Budget des Pommiers II
2024
Finances — financement court terme des investissements
Environnement
1 délibération
2024
S'ollicitation prise en charge travaux — eaux pluviales La Planche
Éducation
1 délibération
2024
Participation aux frais de fonctionnement 2023-2024 de l'école publique Saint-James
Urbanisme & Travaux
1 délibération
2024
Déclaration de projet lotissement — Validation de létude environnementale
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