Conseil municipal du 2024-11-14

Le Ferré 14 novembre 2024 14 délibérations
Document source

14

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

3

Environnement

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Rapport triennal d'artificialisation des sols - Déclaration de projet emportant la mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme de Le Ferré / décision de suivre avis - rapport annuel 2023 - SMICTOM Pays de Fougères - Création budget annexe - Lotissement "Résidence de l'Ecrin Vert" - Lotissement parcelle ZT90 _ dénomination et rue - 2ème tranche travaux Eglise - Maitrise d'uvre et lancement appel d'offre - Bornage périmétrique - parcelle ZT90 - Cloture Budget Lavandières - Adressage - parcelle 111 lotissements des Pommiers II - Déclaration de mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme de Le Ferré : avis de la MRAe et évaluation environnement - Rapport d'activités 2023 - Fougères Agglomération - Rapport annuel 2023 - Syndicat des Eaux du Coglais - Budget Commune - Décision modificative n°3 - Consultation financement investissements

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Délibérations (14)

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2024

Rapport triennal d'artificialisation des sols

2024

Déclaration de projet emportant la mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme de Le Ferré / décision de suivre avis de la MRAe et de procéder à une évaluation environnementale

2024

2ème tranche travaux Eglise — Maitrise d'uvre et lancement appel d'offre

2024

Bornage périmétrique — parcelle ZT90

2024

Déclaration de mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme de Le Ferré : avis de la MRAe et évaluation environnementale

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2024

Création budget annexe — Lotissement "Résidence de l'Ecrin Vert"

2024

Cloture Budget Lavandières

2024

Budget Commune — Décision modificative n°3

2024

Consultation financement investissements

🌱 Environnement 3 délibérations
2024

Lotissement parcelle ZT90 _ dénomination et rue

2024

Adressage — parcelle 111 lotissements des Pommiers II

2024

Rapport annuel 2023 — Syndicat des Eaux du Coglais

📄 Autres decisions 2 délibérations
2024

rapport annuel 2023 — SMICTOM Pays de Fougères

2024

Rapport d'activités 2023 — Fougères Agglomération

WEB megalis:2024:13243:2024-11-14
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