Conseil municipal du 2024-09-05

Le Ferré 5 septembre 2024 30 délibérations
Document source

30

délibérations

10

Finances & Budget

6

Urbanisme & Travaux

5

Autres decisions

Résumé

Synthèse

30 délibérations - Relais petite enfance - Cimetière - acquisition logiciel - travaux église - projet de lancement 2ème tranche - Finances - Taxes foncières propriétés bâties exonération en faveur des immeubles situés en zone FRR - Délibération de principe autorisant le recrutement d'agents contractuels pour remplacer agents publics momentanément ind - logement 11 rue de Bretagne - travaux faïence cuisine - Personnel communal - recrutement adjoint technique - Commémoration - inhumation Caporal Lechat et réhabilitation des caporaux de Souains - Modification film vidéo - Soutien jeunes et associations - reconduction du dispositif aide 20 - Finances - Taxes foncières propriétés bâties exonération en faveur des logements acquis et améliorés - Presbytère location d'un bureau - Entretien parquet de la salle polyvalente - Abattage de peupliers - facturation - projet lotissement parcelle ZT 90 - esquisses d'aménagement - Remplacement chasse d'eau toilettes publiques - Commémoration - inhumation Caporal Lechat et réhabilitation des caporaux de Souains - Finances - TF propriétés bâties exonération en faveur des immeubles situés en zone FRR - Finances - Taxes foncières propriétés bâties exonération en faveur des logements acquis et améliorés - Finances - Taxes foncières propriétés bâties exonération en faveur des immeubles situés en zone FRR

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Délibérations (30)

💶 Finances & Budget 10 délibérations
2024

Finances — Taxes foncières propriétés bâties exonération en faveur des immeubles situés en zone FRR

2024

logement 11 rue de Bretagne — travaux faïence cuisine

2024

Soutien jeunes et associations — reconduction du dispositif aide 20

2024

Finances — Taxes foncières propriétés bâties exonération en faveur des logements acquis et améliorés

2024

Entretien parquet de la salle polyvalente

2024

Finances — TF propriétés bâties exonération en faveur des immeubles situés en zone FRR

2024

Finances — Taxes foncières propriétés bâties exonération en faveur des logements acquis et améliorés

2024

Finances — Taxes foncières propriétés bâties exonération en faveur des immeubles situés en zone FRR

2024

Soutien jeunes et associations — reconduction du dispositif

2024

Entretien parquet de la salle polyvalente

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
2024

Cimetière — acquisition logiciel

2024

travaux église — projet de lancement 2ème tranche

2024

Commémoration — inhumation Caporal Lechat et réhabilitation des caporaux de Souains

2024

Commémoration — inhumation Caporal Lechat et réhabilitation des caporaux de Souains

2024

Remplacement chasse d'eau toilettes publiques

2024

logement 11 rue de Bretagne — travaux faïence cuisine

📄 Autres decisions 5 délibérations
2024

Modification film vidéo

2024

Abattage de peupliers — facturation

2024

Abattage de peupliers — facturation

2024

Modification film vidéo

2024

Entretien parquet de la salle polyvalente

👥 Ressources humaines 4 délibérations
2024

Délibération de principe autorisant le recrutement d'agents contractuels pour remplacer agents publics momentanément indisponibles

2024

Personnel communal — recrutement adjoint technique

2024

Délibération de principe autorisant le recrutement d'agents contractuels pour remplacer agents publics momentanément indisponibles

2024

Personnel communal — recrutement adjoint technique

🌱 Environnement 4 délibérations
2024

Presbytère location d'un bureau

2024

projet lotissement parcelle ZT 90 — esquisses d'aménagement

2024

Remplacement chasse d'eau toilettes publiques

2024

projet lotissement parcelle ZT 90 — esquisses d'aménagement

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

Relais petite enfance

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