Conseil municipal du 2024-09-05

Le Ferré 5 septembre 2024 30 délibérations
Document source

30

délibérations

11

Urbanisme & Travaux

9

Autres decisions

5

Environnement

Résumé

Synthèse

30 délibérations - Relais petite enfance - Cimetière - acquisition logiciel - travaux église - projet de lancement 2ème tranche - Finances - Taxes foncières propriétés bâties exonération en faveur des immeubles situés en zone FRR - Délibération de principe autorisant le recrutement d'agents contractuels pour remplacer agents publics momentanément ind - logement 11 rue de Bretagne - travaux faïence cuisine - Personnel communal - recrutement adjoint technique - Commémoration - inhumation Caporal Lechat et réhabilitation des caporaux de Souains - Modification film vidéo - Soutien jeunes et associations - reconduction du dispositif aide 20 - Finances - Taxes foncières propriétés bâties exonération en faveur des logements acquis et améliorés - Presbytère location d'un bureau - Entretien parquet de la salle polyvalente - Abattage de peupliers - facturation - projet lotissement parcelle ZT 90 - esquisses d'aménagement - Remplacement chasse d'eau toilettes publiques - Commémoration - inhumation Caporal Lechat et réhabilitation des caporaux de Souains - Finances - TF propriétés bâties exonération en faveur des immeubles situés en zone FRR - Finances - Taxes foncières propriétés bâties exonération en faveur des logements acquis et améliorés - Finances - Taxes foncières propriétés bâties exonération en faveur des immeubles situés en zone FRR

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Délibérations (30)

🏗️ Urbanisme & Travaux 11 délibérations
2024

Cimetière — acquisition logiciel

2024

travaux église — projet de lancement 2ème tranche

2024

Finances — Taxes foncières propriétés bâties exonération en faveur des immeubles situés en zone FRR

2024

logement 11 rue de Bretagne — travaux faïence cuisine

2024

Commémoration — inhumation Caporal Lechat et réhabilitation des caporaux de Souains

2024

Finances — Taxes foncières propriétés bâties exonération en faveur des logements acquis et améliorés

2024

Commémoration — inhumation Caporal Lechat et réhabilitation des caporaux de Souains

2024

Finances — TF propriétés bâties exonération en faveur des immeubles situés en zone FRR

2024

Finances — Taxes foncières propriétés bâties exonération en faveur des logements acquis et améliorés

2024

Finances — Taxes foncières propriétés bâties exonération en faveur des immeubles situés en zone FRR

2024

logement 11 rue de Bretagne — travaux faïence cuisine

📄 Autres decisions 9 délibérations
2024

Délibération de principe autorisant le recrutement d'agents contractuels pour remplacer agents publics momentanément indisponibles

2024

Modification film vidéo

2024

Entretien parquet de la salle polyvalente

2024

Abattage de peupliers — facturation

2024

Délibération de principe autorisant le recrutement d'agents contractuels pour remplacer agents publics momentanément indisponibles

2024

Abattage de peupliers — facturation

2024

Modification film vidéo

2024

Entretien parquet de la salle polyvalente

2024

Entretien parquet de la salle polyvalente

🌱 Environnement 5 délibérations
2024

Presbytère location d'un bureau

2024

projet lotissement parcelle ZT 90 — esquisses d'aménagement

2024

Remplacement chasse d'eau toilettes publiques

2024

Remplacement chasse d'eau toilettes publiques

2024

projet lotissement parcelle ZT 90 — esquisses d'aménagement

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2024

Personnel communal — recrutement adjoint technique

2024

Personnel communal — recrutement adjoint technique

🤝 Vie associative 2 délibérations
2024

Soutien jeunes et associations — reconduction du dispositif aide 20

2024

Soutien jeunes et associations — reconduction du dispositif

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

Relais petite enfance

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