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16 décembre 2025

Le Fœil 3 délibérations

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délibérations

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Urbanisme & Travaux

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Finances & Budget

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Ressources humaines

Résumé

Synthèse

3 délibérations - acquisition de parcelle cadastrée ZH N°201 - demande subvention au titre du contrat Europe Région appel à projet Leader - PSC risque santé participation employeur
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Délibérations (3)

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Acquisition de parcelle cadastrée ZH N°201

💶 Finances & Budget 1 délibération
2025

D'emande subvention au titre du contrat Europe Région appel à projet L'eader

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

PSC risque santé participation employeur

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