Conseil municipal du 2026-02-03

Le Fœil 3 février 2026 8 délibérations

délibérations

Finances & Budget

Autres decisions

Éducation

Résumé

Synthèse

8 délibérations - SBAA renouvellement convention d'objectifs 2026 2028 MJC - Adhésion à l'application Mon Village - SBAA charges transférées validation des rapports CLECT du 18 décembre 2025 - Compte 6232 fixation des dépenses 2026 - SUBVENTIONS EQUIPEMENT VERSEES FIXATION DUREE AMORTISSEMENT 2026 - Vote des taux de fiscalités 2026 - bote des subventions 2026 - rythmes scolaires rentrée 2026

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (8)

💶 Finances & Budget 6 délibérations

2026

SBAA renouvellement convention d'objectifs 2026 2028 MJC

2026

SBAA charges transférées validation des rapports CLECT du 18 décembre 2025

2026

Compte 6232 fixation des dépenses 2026

2026

SUBVENTIONS EQUIPEMENT VERSEES FIXATION DUREE AMORTISSEMENT 2026

2026

Vote des taux de fiscalités 2026

2026

bote des subventions 2026

📄 Autres decisions 1 délibération

2026

Adhésion à l'application Mon Village

🎓 Éducation 1 délibération

2026

rythmes scolaires rentrée 2026

WEB scdl:21220059600014:2026-02-03

Ouvrir →

📬 Suivre Le Fœil

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.