CM
14 octobre 2025
Le Fœil
8 délibérations
8
délibérations
3
Ressources humaines
3
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
Ressources humaines
3 délibérations
2025
Création d'un emploi non permanent suite à un accroissement temporaire
2025
Création emploi vacataire agents recenseurs
2025
Réforme statutaire du SDE22
Finances & Budget
3 délibérations
2025
Subvention transport scolaire 2025 2026
2025
Demande de subvention exceptionnelle sportif de haut n'iveau
2025
Validation plan de financement pour subvention contrat de territoire
Urbanisme & Travaux
2 délibérations
2025
Convention occupation du domaine public routier départemental
2025
Attribution de marché de travaux réhabilitation salle polyvalente
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