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8 juillet 2025

Le Fœil 7 délibérations
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Conseil d'installation — Nouveau mandat

Séance qui suit les élections municipales : élection du maire et des adjoints, constitution des commissions, délégations de compétences.

7

délibérations

3

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

1

Autres decisions

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (7)

Finances & Budget 3 délibérations
2025

Validation raccordement eau et assainissement futur lotissement

2025

Cimetière : validation des tarifs au 1er août 2025

2025

Lotissement validation des travaux des raccordements eau et assainissement rue ste anne

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025

Régularisation chemin privé du Beaudoué

2025

Régularisation de bornage parcelle N°ZP170 impasse Ste Anne

2025

Aménagement du bourg : attribution du marché de travaux

Autres decisions 1 délibération
2025

SBAA fixation du nombre et de la repartition des s'ièges c'ommunautaire SBAA en application du droit c'ommun

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