CM

8 juillet 2025

Le Fœil 7 délibérations

7

délibérations

3

Finances & Budget

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Urbanisme & Travaux

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Autres decisions

Résumé

Synthèse

7 délibérations - Validation raccordement eau et assainissement futur lotissement - cimetière : validation des tarifs au 1er août 2025 - régularisation chemin privé du Beaudoué - régularisation de bornage parcelle N°ZP170 impasse Ste Anne - lotissement validation des travaux des raccordements eau et assainissement rue ste anne - Aménagement du bourg : attribution du marché de travaux - SBAA fixation du nombre et de la repartition des sièges communautaire SBAA en application du droit commun
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Délibérations (7)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2025

Validation raccordement eau et assainissement futur lotissement

2025

Cimetière : validation des tarifs au 1er août 2025

2025

Lotissement validation des travaux des raccordements eau et assainissement rue ste anne

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025

Régularisation chemin privé du Beaudoué

2025

Régularisation de bornage parcelle N°ZP170 impasse Ste Anne

2025

Aménagement du bourg : attribution du marché de travaux

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

SBAA fixation du n'ombre et de la repartition d'es s'ièges c'ommunautaire SBAA en application du droit c'ommun

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