17 décembre 2024
11
délibérations
7
Ressources humaines
2
Culture & Patrimoine
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Protection sociale complémentaire — risque santé
Convention d'isponibilité des s'apeurs pompiers volontaires sur le temps de travail
Mise à jour de la grille des effectifs
Création emploi permanent de catégorie B
Recrutement agent contractuel sur emploi permanent
Création emploi non permanent suite accroissement temporaire d'activité service périscolaire
Modification de la DHS d'un agent technique
Cession d'un chemin d'exploitation ZIN°60 au bois rouxel
Déclassement et aliénation chemin rural cadastré ZMN°25
SBAA charges transférées validation des rapports CLECT du 8 octobre 2024
Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2025
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