Conseil municipal du 2024-12-17
11
délibérations
7
Ressources humaines
2
Culture & Patrimoine
2
Finances & Budget
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (11)
protection sociale complémentaire — risque santé
convention disponibilité des sapeurs pompiers volontaires sur le temps de travail
mise à jour de la grille des effectifs
création emploi permanent de catégorie B
recrutement agent contractuel sur emploi permanent
création emploi non permanent suite accroissement temporaire d'activité service périscolaire
modification de la DHS d'un agent technique
cession d'un chemin d'exploitation ZIN°60 au bois rouxel
déclassement et aliénation chemin rural cadastré ZMN°25
SBAA charges transférées validation des rapports CLECT du 8 octobre 2024
Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2025
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