Conseil municipal du 2024-12-17

Le Fœil 17 décembre 2024 11 délibérations
Document source

11

délibérations

7

Ressources humaines

2

Culture & Patrimoine

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

11 délibérations - cession d'un chemin d'exploitation ZIN°60 au bois rouxel - déclassement et aliénation chemin rural cadastré ZMN°25 - protection sociale complémentaire - risque santé - convention disponibilité des sapeurs pompiers volontaires sur le temps de travail - mise à jour de la grille des effectifs - création emploi permanent de catégorie B - recrutement agent contractuel sur emploi permanent - création emploi non permanent suite accroissement temporaire d'activité service périscolaire - modification de la DHS d'un agent technique - SBAA charges transférées validation des rapports CLECT du 8 octobre 2024 - Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2025

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Délibérations (11)

👥 Ressources humaines 7 délibérations
2024

protection sociale complémentaire — risque santé

2024

convention disponibilité des sapeurs pompiers volontaires sur le temps de travail

2024

mise à jour de la grille des effectifs

2024

création emploi permanent de catégorie B

2024

recrutement agent contractuel sur emploi permanent

2024

création emploi non permanent suite accroissement temporaire d'activité service périscolaire

2024

modification de la DHS d'un agent technique

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024

cession d'un chemin d'exploitation ZIN°60 au bois rouxel

2024

déclassement et aliénation chemin rural cadastré ZMN°25

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

SBAA charges transférées validation des rapports CLECT du 8 octobre 2024

2024

Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2025

WEB megalis:2024:7311:2024-12-17
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