CM

5 novembre 2024

Le Fœil 8 délibérations

8

délibérations

4

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

1

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (8)

Finances & Budget 4 délibérations
2024

Demande de subvention D'ETR DSIL 2024

2024

Décision modificative N°1

2024

Admission en non valeur

2024

ALSH spectacle fin année

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024

Médiathèque adoption et actualisation de documents tutélaires

2024

Adhésion au service commun de SBAA prévention des risques majeurs

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Acquisition d'une parcelle ZC N°130

Ressources humaines 1 délibération
2024

Mise en place Régime équivalence horaire animateur

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