Conseil municipal du 2024-11-05
Le Fœil
5 novembre 2024
8 délibérations
8
délibérations
4
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
1
Urbanisme & Travaux
Résumé
Synthèse
8 délibérations
- Acquisition d'une parcelle ZC N°130
- Médiathèque adoption et actualisation de documents tutélaires
- Adhésion au service commun de SBAA prévention des risques majeurs
- Demande de subvention DETR DSIL 2024
- décision modificative N°1
- Admission en non valeur
- ALSH spectacle fin année
- Mise en place Régime équivalence horaire animateur
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Finances & Budget
4 délibérations
2024
Demande de subvention DETR DSIL 2024
2024
décision modificative N°1
2024
Admission en non valeur
2024
ALSH spectacle fin année
🎭
Culture & Patrimoine
2 délibérations
2024
Médiathèque adoption et actualisation de documents tutélaires
2024
Adhésion au service commun de SBAA prévention des risques majeurs
🏗️
Urbanisme & Travaux
1 délibération
2024
Acquisition d'une parcelle ZC N°130
👥
Ressources humaines
1 délibération
2024
Mise en place Régime équivalence horaire animateur
WEB
megalis:2024:7311:2024-11-05
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